INDEX B Baux réels : 360 C Communauté : 241 et s. Copropriété : - et baux réels : 360 - et démembrement : 349 et s. ; 358 ; 407 et s. ; 423 - du lot : 409 et s. - des parties communes : 426 et s. - et division en volume : 359 - et indivision du lot : 412 ; 416 - et indivision forcée : 349 et s. ; 355 ; 368. - et indivision en jouissance : 418 - et droit de jouissance privative sur les parties communes : 396 et s. ; 426 et s. - et droit réel de jouissance spéciale : 428-429 - et droit réel de jouissance spéciale perpétuel : 399 et s. ; 429 - et propriété : 355 ; 366 et s. - et servitudes : 369 et s. - entre parties communes : 387 - entre parties communes et privatives : 385 et s. ; 391 et s. - entre parties privatives : 370 et s. - entre lots de copropriété : 399 et s. - et servitude de cour commune : 370 - et société : 418 - et superficie : 359 et s. ; 436 - et usage et habitation : 413 - et usufruit : cf. démembrement du lot. D Démembrement : - définition : 36 et s. ; 147 et s. ; 192 et s. ; 199 et s. ; 299 et s. 978-2-85623-474-7__DOCFILE__978-2-85623-474-7.indd 429 - et copropriété : 349 et s. - et sous-démembrement : 170 et s. - et sous-démembrements multiples : 179 et s. - et lot de copropriété : 407 et s. - et indivision : 34 et s. ; 42 et s. - et indivision forcée conventionnelle : 347 et s. - et mitoyenneté : 348 - et propriété intellectuelle : 14 - et servitudes : 181 et s. ; 266 - et superficie : 14 ; 273 - droits réels de jouissance multiples : 268 et s. Droit réel de jouissance exclusive : 30 et s. ; 47 et s., 396 et s. ; 426 et s. Droit réel de jouissance spéciale : 126 ; 428 et s. Droit réel de jouissance spéciale perpétuel : 399 et s. ; 430 H Hypothèque : 78 et s. I Indivision : - complexe : 26 et s. - convention d'indivision : 80 et s. - croisées : 102 et s. - définition : 35 et s. ; 154 et s. ; 209 et s. - donation-partage cumulative : 239 - droit commun : 123 et s. - droit de préemption : 82 et s. - en jouissance : 44 et s. ; 70 et s. ; 87 et s. ; 98 et s. ; 117 et s. ; 145 et s. - et tontine : 156 - entre usufruit et droit d'usage et d'habitation : 157 et s. - et servitude de passage : 159 et s. ; 289 et s. 27/11/2020 17:29:29