Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit constitutionnel Tome 1 : Théorie générale du droit constitutionnel - 17e - 86

La théorie de la séparation
des pouvoirs

Chapitre
4

Développée par Montesquieu, la théorie de la séparation des pouvoirs suppose que les trois fonctions, exécutive, législative et juridictionnelle soient exercées par trois organes différents, et que les pouvoirs soient égaux
et complémentaires. L'exécutif (moniste ou dualiste) exécute les lois, dirige l'Administration, conduit la politique étrangère et la politique de défense. Le Parlement (monocaméral ou bicaméral) vote les lois, contrôle
l'exécutif, exerce des compétences financières et, parfois même, judiciaires. La théorie classique de la séparation des pouvoirs semble avoir vieilli en raison du renforcement de l'exécutif aux dépens du Parlement dans
les démocraties contemporaines, tandis qu'émerge un « pouvoir juridictionnel », ou plutôt un « contrepouvoir juridictionnel ».

1 La théorie classique de la séparation des pouvoirs

■ Exposé de la théorie classique
- La séparation des organes et la séparation des fonctions. La grande préoccupation
de Montesquieu est d'éviter que le pouvoir, établi pour le bien commun, ne débouche sur un
absolutisme qui porterait atteinte aux libertés individuelles. La théorie de la séparation des
pouvoirs est à la fois une barrière contre l'absolutisme du souverain, de l'aristocratie ou du
peuple, et un plaidoyer en faveur du « gouvernement » modéré et libéral, sans que celui-ci soit
forcément démocratique, Montesquieu n'ayant jamais préconisé l'établissement du suffrage
universel.
Montesquieu distingue trois fonctions différentes : la fonction législative (élaboration des lois), la
fonction exécutive (exécution des lois), et la fonction juridictionnelle (règlement des litiges).



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