C - Les charges de propriété : le régime réel D - Les déficits fonciers 3 Les plus-values des particuliers A - Les plus-values immobilières 1) Le calcul de la plus-value 2) Le mode d'imposition de la plus-value B - Les plus-values sur biens meubles C - Les plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux Chapitre 6 La liquidation et le paiement de l'IR 1 La liquidation de l'impôt A - Le calcul du revenu net global B - Le quotient familial etson plafonnement C - Les réductions d'impôt et les crédits d'impôt 1) Les réductions d'impôt 2) Les crédits d'impôt D - La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus 2 Le paiement de l'impôt Chapitre 7 Les impositions supplémentaires à l'impôt sur le revenu 1 La contribution sociale généralisée A - Les revenus d'activité et de remplacement 1) Les revenus d'activité 2) Les revenus de remplacement B - Les revenus du patrimoine C - Les produits de placement D - Les gains de jeux 2 La contribution au remboursement de la dette sociale et le prélèvement de solidarité A - La contribution au remboursement de la dette sociale B - Le prélèvement de solidarité PARTIE 3 L'impôt sur les sociétés Chapitre 8 Le champ d'application de l'IS 1 Les organismes imposables A - Les personnes morales imposables selon leur forme B - Les personnes morales imposables en fonction de leur objet C - Les sociétés ou groupements imposables sur option 111 111 111 111 112 89 90 91 91 92 93 93 93 95 95 95 96 98 98 99 100 101 103 103 104 104 104 104 105 105 106 106 106 PLAN DE COURS