Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Histoire des institutions - 1re - 62

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L'ESSENTIEL DE L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS
Les Carolingiens ont peu modifié l'organisation administrative locale mise en place par les Mérovingiens.
Le comte reste l'élément central et conserve les prérogatives qu'il détenait. L'apport
majeur des Carolingiens dans le domaine administratif est la mise en place d'un échelon supérieur
: les missi dominici (« envoyés du maître, de l'empereur »). Ceux-ci vont deux par deux, un
laïc et un ecclésiastique, et ont pour mission de vérifier l'action des comtes et de leurs agents. Ils
veillent à ce que les directives impériales soient exécutées et à ce que les comtes et autres agents
locaux n'abusent pas de leurs privilèges. Plusieurs fois par an, les missi dominici réunissent des
assemblées, inspectent les comtés et peuvent se substituer aux autorités locales pour enquêter et
juger.
L'action de Charlemagne en matière administrative se traduit par une organisation hiérarchisée et
contrôlée des différentes structures, y compris dans le domaine fiscal. La tradition romaine des
cadastres, les relevés de cens ou les registres du fisc permettent de contrôler les ressources de
l'Empire. Le capitulaire de Villis, à la fin du VIII
e siècle ou au début du IX siècle, ordonne les recensee
ments
exacts des obligations que les paysans doivent acquitter sur les domaines fiscaux.
b) Les structures judiciaires
Charlemagne opère une double réforme à la fin du VIII
et la création de l'échevinat.
Le service de plaid, auquel tous les hommes libres sont tenus, consiste à assister aux plaids organisés
par les comtes. Les individus qui ne remplissent pas cette obligation s'exposent à une
amende, ce qui conduit certains comtes à multiplier inutilement les procédures dans l'espoir de
s'enrichir. Pour éviter ces abus, Charlemagne restreint la tenue des plaids à trois par an.
En parallèle, afin d'assurer la continuité du service de la justice et de ne pas nuire aux justiciables,
Charlemagne institue les échevins dans les mallus (tribunaux). Ceux-ci remplacent les juges d'occasions
que sont les rachimbourgs de l'époque mérovingienne. Juges permanents, les échevins sont
choisis par les missi dominici ou par les comtes avec l'assentiment de la population. Nommés à vie,
ils sont de véritables fonctionnaires chargés de dire le droit, le comte n'ayant plus qu'à donner
force exécutoire à leurs décisions. Pour autant, le comte n'est pas lié par celles-ci et peut tout à
fait les rejeter.
La distinction est également faite entre affaires importantes (causae majores) et mineures
(causae minores). Le comte a la charge des causae majores (meurtre, incendie, rapt, vol,
propriété) tandis que les centeniers, adjoints du comte, s'occupent des causae minores.
Les missi dominici sont également chargés, lors de leur inspection, de présider des sessions judiciaires
au cours desquelles ils peuvent réviser les sentences. L'autorité centrale interfère ainsi dans
le fonctionnement de la justice de droit commun.
e siècle : la réduction du service de plaid

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