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CHAPITRE
1
L'œuvre
4. « L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création,
d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous » (CPI, art. L. 111-1).
Le droit d'auteur porte sur une œuvre, notion que le législateur ne prend pas le soin
de définir. Approchée par la doctrine et par la jurisprudence, la notion reste incertaine.
L'œuvre qui respecte certains caractères (Section 1) est protégée quel que soit son
genre (Section 2).
Section 1
Les caractères de l'œuvre
5. Seules les œuvres présentant certains caractères peuvent prétendre à la protection
par le droit d'auteur. Fruit de l'esprit de l'homme, l'œuvre doit être mise en forme et
être originale.
1* UNE ŒUVRE DE L'ESPRIT
6. Seule une œuvre de l'esprit peut être protégée par le droit d'auteur (CPI, art. L. 111-1).
L'œuvre de l'esprit peut se définir comme le résultat de l'activité créatrice d'une personne
physique. Ainsi, seule une personne physique peut faire naître un droit d'auteur, à
l'exception d'une personne morale qui pourra seulement être titulaire de droits d'auteur
en tant que cessionnaire.
7. L'œuvre de l'esprit est celle par laquelle l'auteur modifie, de manière consciente, la
réalité existante. Une création ne peut donc naître d'une réalisation spontanée, sauf si
cette spontanéité fait partie du processus de création. L'exercice d'improvisation, création
spontanée mais consciente, fait ainsi naître une œuvre de l'esprit. Le droit
d'auteur ne peut être attribué qu'à la condition que celui qui met en œuvre certains
moyens de création ait eu une notion suffisante du résultat à atteindre. Lorsque l'activité
créatrice fait défaut, il ne peut y avoir œuvre de l'esprit. C'est le cas lorsque
l'œuvre est en réalité une découverte, puisque découvrir ce n'est pas créer, ou
lorsque l'œuvre est le fruit d'un heureux hasard. Dans le même sens, les animaux et
les machines étant juridiquement des choses, ils ne peuvent être à l'origine d'une
œuvre de l'esprit au sens du droit d'auteur, c'est-à-dire de l'esprit humain. Cette
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