Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 5e - 25

CHAPITRE 1 - L'œuvre
25
3* UNE ŒUVRE ORIGINALE
10. L'œuvre doit porter l'empreinte de la personnalité de son auteur, elle doit être
l'expression de son esprit créateur de manière originale. En matière de propriété littéraire
et artistique, spécialement en droit d'auteur, l'originalité est un élément décisif.
Toutefois, la notion d'originalité est assez délicate à cerner. La doctrine en propose
une conception classique et une conception plus moderne.
11. Dans une conception classique, l'originalité est conçue comme l'empreinte de la
personnalité de l'auteur, comme la marque, le reflet de sa personnalité, l'empreinte
du talent créateur personnel4
. La création est originale dans la mesure où la personnalité
unique de l'auteur s'y est imprimée. Par conséquent, la création peut être originale
sans être nouvelle. Pour expliquer l'idée, Desbois prenait cet exemple devenu célèbre :
« Voici deux peintres qui, sans s'être concertés etse promettre un mutuel appui, fixent
l'un après l'autre, sur leurs toiles, le même site, dans la même perspective et sous le
même éclairage. Le second de ces paysages n'est pas une nouveauté au sens objectif
du mot puisque, par hypothèse, le premier a pour sujet le même site. Mais le défaut
de nouveauté ne met pas obstacle à la constatation de l'originalité : les deux peintres,
en effet, ont déployé une activité créatrice, l'un comme l'autre, en traitant indépendamment
l'un de l'autre le même sujet »5
. Sur ce constat, Desbois expliquait que
l'une et l'autre de ces œuvres devaient être considérées comme des œuvres
absolument originales. Si l'originalité n'est pas la nouveauté, une œuvre originale
peut toutefois être nouvelle. L'originalité sert à matérialiser la personnalité de
l'auteur. Or, si l'auteur s'est investi personnellement dans son œuvre, si une part de
lui-même se trouve dans l'œuvre, il est raisonnable de lui accorder un droit fort sur
cette œuvre. L'originalité explique ainsi l'existence du droit patrimonial de l'auteur,
mais justifie surtout l'existence du droit moral de l'auteur, droit qui est quasiment
exclusif au droit d'auteur. L'originalité de l'œuvre permet de distinguer le droit
d'auteur des autres propriétés intellectuelles où la personnalité transparaît un peu
moins. C'est la raison pour laquelle cette conception classique de l'originalité
convient assez bien aux œuvres d'art, mais un peu moins bien aux œuvres relevant
d'une logique plus industrielle, fruit d'une collaboration et d'une étude d'entreprise,
amenant une approche plus moderne de l'originalité.
12. Dans une conception plus moderne, l'originalité implique nécessairement la
nouveauté. Cette conception est née sur un constat : certaines œuvres ont été protégées
par le droit d'auteur alors que le critère de l'originalité faisait défaut ou pouvait
être discuté. Selon cette conception, pour être originale une création est nécessairement
nouvelle sans que l'inverse soit vrai. Une création nouvelle n'est pas nécessairement
originale. Ici la nouveauté renforce l'originalité. À propos de créations de mode,
la Cour d'appel de Paris a pu dire qu'« en matière de mode (dont il est communément
affirmé qu'il s'agit d'un éternel recommencement), la personnalité du créateur
s'exprime de manière d'autant plus forte que celui-ci décline, sur un mode qui lui est
--
4. Cass. 1re
civ., 13 nov. 1973, nº 71-14469.
5. Desbois H., Le droit d'auteur en France,3e
éd., 1978, Dalloz, nº 3.

Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 5e

Table des matières de la publication Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 5e