Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 5e - 31

CHAPITRE 1 - L'œuvre
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comme le cadrage, sont des paramètres techniques qui lui sont propres alors que le
« selfie » qu'elle oppose apparaît se borner à reproduire l'éclairage artificiel de l'ascenseur
dans lequel il est réalisé sans autre intervention »27
.
28. Certaines photographies ne bénéficient pas de la protection par le droit d'auteur.
C'est le cas des photographies automatisées, type « photomaton » ou par satellite,
sauf à démontrer un travail original de retouche. Dans le même sens, les photographies
réalisées dans l'instant, sur le vif28
photographies, ne sont en principe pas originales. Il en sera de même pour la photographie
d'un paparazzi qui se contente de reproduire une scène d'une grande banalité
sans que la sensibilité du photographe ne transparaisse29
.
C - Les œuvres musicales
29. Les compositions musicales, avec ou sans paroles, peuvent être considérées
comme des œuvres de l'esprit (CPI, art. L. 112-2, 5o
). L'originalité d'une composition
musicale peut se révéler dans la mélodie, dans l'harmonie ou dans le rythme. La
mélodie est, en quelque sorte, le thème musical, c'est un plan à partir duquel est
composée l'œuvre musicale. Élément fort, la mélodie peut, à elle seule, être protégée.
L'harmonie résulte de l'émission simultanée de plusieurs sons, ce sont les accords.
Isolément, les accords ne sont pas susceptibles d'appropriation car ils sont en nombre
limité. C'est la juxtaposition de l'harmonie et de la mélodie qui fait naître l'œuvre
musicale protégée. Le rythme repartit les sons musicaux dans le temps, dans l'intensité
et de la durée. Isolément, le rythme ne se prête pas plus à l'appropriation que l'harmonie.
C'est l'association de la mélodie et du rythme qui fait naître le droit d'auteur.
Ainsi, lorsqu'une mélodie est identique, une simple différence de rythme ne suffira pas
à donner à l'œuvre seconde une véritable originalité.
30. Le mérite et la destination de l'œuvre étant indifférents, toutes les productions
musicales peuvent être protégées y compris les chansonnettes et autres œuvres musicales
de petite dimension à la condition d'être originale. Ainsi, une chanson simplement
reprise du folklore30
ou encore l'enregistrement de chants d'oiseaux31
, ce qui est finalement le cas de la plupart des
ne
peuvent être protégés, faute d'originalité. Les autres caractéristiques musicales sont
indifférentes à la reconnaissance du droit. Le recours à des instruments ou à des
outils pour la création ne fait pas obstacle à la protection de l'œuvre musicale. Une
composition musicale assistée par ordinateur est protégeable lorsqu'elle implique une
intervention humaine.
31. Les œuvres musicales dérivées sont des adaptations d'œuvres préexistantes. Elles
sont également protégées par le droit d'auteur sous réserve d'originalité (CPI, art.
L. 112-3). L'œuvre musicale peut faire l'objet d'un arrangement. L'arrangement a
pour but d'adapter une œuvre écrite pour un instrument à un autre instrument, ou, à
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27. Paris, pôle 5, 2e
ch., 12 mai 2023, nº 21/16270.
28. TJ Paris, 11 mai 2023, nº 21/06001.
29. Paris, 4e
ch., 5 déc. 2007 : Comm. com. électr. 2008, comm. 18, note Caron Ch.
30. Cass. 1re civ., 23 oct. 1962 : Bull. civ. I, nº 440.
31. Cass. 1re civ., 1er juill. 1970 : D. 1970, 734, note Edelman B.
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