Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 5e - 32

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MÉMENTOS - DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
l'inverse, de réduire une symphonie à l'usage d'un instrument ou de plusieurs. L'arrangement
est encore le fait d'orchestrer une œuvre écrite pour un ou plusieurs instruments.
La variation implique plus d'indépendance de la part de son auteur puisque
dans ce cas un compositeur ajoute des éléments mélodiques, modifie parfois l'harmonie
et le rythme d'une œuvre préexistante. Les compilations, lorsque les choix sont
originaux, peuvent également être protégées.
D - Les œuvres des arts appliqués
32. Suivant l'article L. 112-2, 10o
du Code de la propriété intellectuelle, les œuvres des
arts appliqués sont considérées comme des œuvres de l'esprit. À ce titre, elles sont
protégées par le droit d'auteur qu'elles appartiennent au monde de l'industrie, de
l'architecture, de l'information ou encore de l'industrie la mode. Avec les arts appliqués,
le beau devient utile. Ainsi, sur le fondement de l'unité de l'art, les dessins et
les modèles sont protégés par le droit d'auteur. Attention, lorsque l'aspect esthétique
de l'œuvre est absent et que l'œuvre est exclusivement fonctionnelle, la protection par
le droit d'auteur est refusée.
33. En matière d'industrie, le droit d'auteur est amené à protéger des dessins ou des
modèles utilitaires originaux. Par exemple, une carrosserie de voiture, un couteau à
steak32
ou encore un bijou « dont sur un bracelet jonc fin et ouvert comportant des
motifs triangulaires reprenant le graphisme d'une pyramide aztèque, mais sur un
bijou dont l'originalité est caractérisée par l'association de motifs horizontaux en escalier
donnant un effet d'alignement de pyramides et d'espaces lisses triangulaires mais
aussi par la finesse de ces motifs, la gravure fine, en combinaison avec les éléments
graphiques et la forme du bracelet conférant à celui-ci un aspect esthétique propre et
original reflétant ainsi l'empreinte de la personnalité de son auteur »33
au titre de la protection par le droit d'auteur.
ont été retenus
34. En matière d'architecture, la liberté de création est soumise à certaines contraintes,
notamment d'urbanisme. La personnalité de l'auteur peut néanmoins s'exprimer dans
son art et l'œuvre être originale. Le législateur accorde même une place particulière
« aux plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie,
àl'architecture », qu'il considère expressément comme des œuvres de l'esprit (CPI,
art. L. 112-2, 12o
). Toutefois, assez classiquement, une œuvre architecturale d'une
grande banalité ne sera pas protégée, notamment lorsqu'il s'agit d'une simple reprise
d'une œuvre antérieure. En revanche, les volumes, l'agencement, le choix des matériaux
sont autant d'éléments permettant à l'artiste de s'exprimer.
35. L'art appliqué trouve également à s'exprimer en matière d'informations. « Les illustrations,
les cartes géographiques » (CPI, art. L. 112-2, 11º) sont des œuvres de l'esprit.
L'originalité n'est guère facile à démontrer, notamment pour une carte géographique
qui a pour utilité de représenter fidèlement la réalité. L'originalité peut néanmoins
transparaître dans le sujet choisi, par exemple, un plan de cimetière34
.L'originalité
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32. Paris, pôle 5, 2e
33. Paris, pôle 5, 2e
ch., 29 janv. 2021 : PIBD 2021, nº 1158, III-9.
ch., 20 janv. 2023 : PIBD 2023, nº 1200, III-7.
34. Paris, 4e ch., 22 juin 1999 : D. 1999, 222.
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