Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 5e - 37
CHAPITRE
2
L'auteur
41. Une œuvre de l'esprit peut être le fruit de la création d'un unique auteur
(Section 1) ou d'un groupe d'auteurs (Section 2).
Section 1
L'œuvre d'un unique auteur
42. La loi ne définissant pas la notion d'auteur, il faut tenter une approche doctrinale.
Sans risque, il est possible de dire que l'auteur est celui qui fait naître une œuvre, celui
qui la crée. L'auteur est donc un créateur, celui dont la personnalité s'est exprimée
dans l'œuvre. Cette qualité ne peut être reconnue ni à la personne qui se limite à
fournir une idée, ni au simple exécutant matériel qui se contente, par exemple,
d'appuyer sur le bouton d'un appareil photo. Fort logiquement, le monopole ne peut
donc naître que sur la tête d'une personne physique, ce qui écarte les animaux mais
également les robots ou les intelligences artificielles. Dans le même sens, une personne
morale ne pouvant exprimer sa personnalité dans une œuvre de l'esprit ne peut être
considérée comme un auteur. La personne morale peut néanmoins être investie à
titre originaire des droits de l'auteur lorsqu'une œuvre collective, créée à son initiative
est divulguée sous son nom. Dans cette hypothèse, les droits d'auteur lui sont
reconnus sans qu'elle ait à prouver sa qualité de cessionnaire des droits relatifs aux
différentes contributions.
43. La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom
de qui l'œuvre est divulguée (CPI, art. L. 113-1). La qualité d'auteur est donc
présumée. Il s'agit d'une présomption simple qui peut être combattue par tous
moyens puisque de façon générale la preuve de la qualité d'auteur est libre. La
présomption peut, en conséquence, être invoquée par tous les créateurs dont le nom
a été porté à la connaissance du public, et cela d'une manière quelconque. À titre
d'exemples, un scénariste peut invoquer la qualité d'auteur lorsque son nom figure
sur un scénario divulgué, un réalisateur lorsque son nom figure sur le texte écrit du
scénario ou sur des coupures de presse. Dans l'hypothèse où l'œuvre est publiée sans
nom, il appartient à celui qui revendique la qualité d'auteur de la prouver, et cela par
tous moyens. Les personnes morales ne bénéficient toutefois pas de cette présomption,
suivant l'idée qu'une personne morale ne peut créer directement une œuvre.
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