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MÉMENTOS - DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
distingue les trois éléments et la jurisprudence a pu le faire en expliquant que la
parodie se distingue du pastiche en ce qu'elle permet l'identification immédiate de
l'œuvre parodiée, alors que le rôle du pastiche est de se moquer d'un personnage
par l'intermédiaire de l'œuvre caricaturée dont il est l'auteur31
. Néanmoins, il est
possible de regrouper ces trois éléments dont le but est identique : utiliser une œuvre
protégée dans une intention et un effet humoristiques, conformément aux lois du
genre. Le respect des lois du genre impose une intention humoristique évidente, le
fait qu'une reproduction soit « teintée d'humour » est insuffisant à en faire une
parodie ou un pastiche32
. Ainsi, un artiste que réalise des bustes représentant Tintin
et reproduit la fusée extraite des albums Objectif Lune et On a marché sur la Lune ne
peut se prévaloir de l'exception de parodie dans la mesure où ses œuvres ne constituent
qu'une déclinaison esthétique de l'œuvre d'Hergé sans intention
humoristique33
confusion avec l'œuvre protégée, la jurisprudence imposant la présence de différences
perceptibles. Cette condition vise à éviter tout risque de parasitisme. Enfin, il est important
de respecter une proportionnalité entre l'œuvre protégée et la parodie ou la caricature
de manière à éviter toute forme d'excès. L'intention de nuire fait généralement
obstacle à l'application de l'exception.
103. Autre exception à son monopole, l'auteur ne peut interdire les analyses et
courtes citations de son œuvre (CPI, art. L. 112-5, 3º, a)). Les analyses et courtes citations
doivent être justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique
ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. La citation est un
passage cité d'un auteur et l'analyse un bref exposé résumant une œuvre protégée et
en proposant une analyse critique. Pour bénéficier de l'exception, la citation doit être
brève. À défaut de norme clairement posée, il convient d'apprécier la notion au cas
par cas. Par exemple, la reprise de plusieurs pages de texte ou la reprise intégrale
d'une photographie n'entrent pas, a priori, dans le cadre de l'exception. Selon la jurisprudence,
les extraits d'un reportage qui ne représentent qu'un faible pourcentage
(6,3 %) de la durée d'un second reportage et n'en constituent donc pas la substance
sont des citations. Dans tous les cas, les citations ne doivent pas permettre la reconstitution
intégrale de l'œuvre. L'exception au monopole de l'auteur n'est possible que
lorsque la citation est licite, autrement dit elles doivent être justifiées par le caractère
critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle
elles sont incorporées. L'œuvre à laquelle est incorporée la citation n'est pas nécessairement
une œuvre protégée. Ainsi, l'ensemble formé par des « résumés », constitués
uniquement de courtes citations de l'œuvre ne dispensant pas le lecteur de recourir
étant indissociable de la « section analytique » de la publication par le jeu de renvois,
l'ensemble constitue en soi une «œuvre d'information »34
. La citation est donc licite
même si l'œuvre citante n'est pas protégée par un droit d'auteur. L'exception de la
brève citation ne vaut également que lorsque le droit moral de l'auteur est respecté.
Ainsi, la publication d'extraits d'une œuvre non publiée ne peut être qualifiée de
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31. Cass. 1re
civ., 12 janv. 1988, nº 85-18787.
32. Paris, 4e ch., 7 juin 1990 : JurisData nº 1990-023045.
33. Aix-en-Provence, 1re ch., 24 nov. 2022, nº 22/04302 :
34. Cass. ass. plén., 30 oct. 1987 : JCP G 1988, II 20932, note Huet J.
. Ensuite, il est nécessaire que la parodie, par exemple, ne crée pas de

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