3 Les œuvres de spectacle 4 Les œuvres informatiques 33 34 Chapitre 2 L'auteur Section 1 L'œuvre d'un unique auteur Section 2 L'œuvre d'un groupe d'auteurs 1L'œuvre de collaboration 2L'œuvre composite 3L'œuvre collective Chapitre 3 Les droits de l'auteur Section 1 Le droit moral de l'auteur 1 Les caractères du droit moral 2 Le contenu du droit moral A - Le droit de divulgation B - Le droit de repentir ou de retrait C - Le droit à la paternité D - Le droit au respect de l'œuvre 3 Le cas particulier de l'œuvre d'un groupe d'auteurs 4 La dévolution successorale du droit moral Section 2 Le droit patrimonial de l'auteur 1 Le contenu du droit patrimonial A - Le droit de représentation B - Le droit de reproduction C - Le droit de suite 2 Les exceptions au droit patrimonial 3 La durée du droit patrimonial 4 La dévolution successorale du droit patrimonial Chapitre 4 L'exploitation des droits de l'auteur Section 1 Les principaux contrats d'exploitation 1 Les règles communes 2 Le contrat d'édition 3 Le contrat de représentation 4 Le contrat de production audiovisuelle Section 2 Les modes particuliers d'exploitation 1 La rémunération pour copie privée 2 Le prêt en bibliothèque 37 37 38 38 39 40 43 43 43 44 44 45 46 47 47 49 50 50 50 51 53 54 59 60 61 61 61 65 68 69 70 70 71 PLAN DE COURS