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mannequin en ce qu'il ne se limite pas à prêter son image. Il se livre, par la voix et par
le geste, à un jeu de scène impliquant une interprétation personnelle3
.
2* UNE INTERPRÉTATION
219. L'artiste-interprète, par son interprétation, fait vivre une œuvre de l'esprit. L'interprétation
ne peut exister que dans la mesure où existe une œuvre de l'esprit. Aussi,
celui dont la participation à un film publicitaire « n'a nullement correspondu à l'exécution
d'une œuvre littéraire et artistique » ne peut dès lors être considéré comme un
artiste-interprète4
. Dans le même sens, la Cour de cassation a pu dire que les participants
aux émissions de télé-réalité (Koh Lanta, Greg le millionnaire)« n'avaient aucun
rôle à jouer ni aucun texte à dire, qu'il ne leur était demandé que d'être eux-mêmes et
d'exprimer leurs réactions face aux situations auxquelles ils étaient confrontés et que le
caractère artificiel de ces situations et de leur enchaînement ne suffisait pas à leur
donner la qualité d'acteurs ; qu'ayant ainsi fait ressortir que leur prestation n'impliquait
aucune interprétation, elle [la cour d'appel] a décidé à bon droit que la qualité
d'artiste-interprète ne pouvait leur être reconnue »5
. Les sportifs sont, en principe,
exclus puisqu'ils n'exécutent pas une œuvre de l'esprit au sens de la propriété
intellectuelle, sauf lorsque la prestation sportive qui est plus proche d'une activité
artistique que du sport, comme le patinage artistique.
220. L'artiste-interprète peut être l'auteur de l'œuvre qu'il interprète. Lorsque cette
œuvre préexiste à son interprétation, les droits de l'auteur et de l'interprète étant
distincts, ils se cumulent. La jurisprudence a également admis que l'œuvre pouvait
naître au moment de l'interprétation, comme c'est le cas en matière d'improvisation.
La condition d'originalité doit toutefois être satisfaite.
221. Il appartient au juge de rechercher l'existence d'une interprétation personnelle de
l'artiste pour pouvoir le qualifier d'artiste-interprète. Si la notion d'originalité n'est pas
énoncée par le Code de la propriété intellectuelle, la jurisprudence en use, de manière
incertaine, comme critère permettant de reconnaître un artiste-interprète. Ainsi, le fait
que la participation de l'artiste soit brève n'a pas de valeur significative dès lors que
l'artiste apporte une « coloration spécifique » à l'œuvre6
.
--
3. Cass. soc., 10 févr. 1998 : JCP E 1998, IV, nº 1720, p. 1484, obs. Laporte-Legeais M.-E.
4. Paris, 4e
ch., 21 janv. 2005 : JCP E 2005, nº 1216, § 8, obs. Lefranc D.
5. Cass. 1re civ., 22 janv. 2014, nº 12-13970 et 12-13974.
6. Paris, 4 juill. 2008, préc.

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