PARTIE 1 Le droit d'auteur Chapitre 1 - Les sources du droit d'auteur Chapitre 2 - L'objet de la protection 21 Chapitre 3 - Les conditions de la protection Chapitre 4 - Le titulaire du droit d'auteur Chapitre 5 - La protection conférée par le droit d'auteur Chapitre 6 - Les exceptions et limitations au droit exclusif 25 29 31 39 53 Le droit d'auteur constitue le cœur de la propriété littéraire et artistique. Régi par de nombreuses sources, le droit d'auteur a pour objet les œuvres de l'esprit. Dès lors que celles-ci sont originales, les auteurs (ou leurs ayants droit) sont investis de droits exclusifs, accompagnés d'exceptions.