Chapitre 2 - L'objet de la protection 1 - L'œuvre de l'esprit 2 - Le panorama des œuvres protégeables Chapitre 3 - Les conditions de la protection 1 - Les éléments indifférents ■ Le genre, la forme d'expression, le mérite et la destination ■ Les formalités 2 - Les conditions positives ■ La matérialisation ■ L'originalité Chapitre 4 - Le titulaire du droit d'auteur 1 - Le principe 2 - Les présomptions ■ La présomption légale ■ La présomption prétorienne 3 - Les exceptions au principe ■ Les œuvres des journalistes ■ Les logiciels 4 - Les hypothèses de création plurale ■ Les œuvres de collaboration ■ Les œuvres audiovisuelles ■ Les œuvres collectives ■ Les œuvres dérivées ou composites 25 25 26 29 29 29 29 30 30 30 31 31 32 32 32 33 33 34 35 35 36 36 37 PLAN DE COURS