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L'ESSENTIEL DU DROIT DES BIENS
c) Les conflits entre possessions
Lorsque les parties n'invoquent pas de titre mais deux possessions concurrentes qui s'opposent, la
jurisprudence donne la préférence à la possession « la meilleure et la plus caractérisée », c'est-àdire
la moins équivoque, la plus significative et pas forcément la plus ancienne (Cass. 3e
civ.,
14janv. 2015, nº13-22256) ou celle de bonne foi. Dans le doute, la préférence est donnée au
possesseur actuel.
d) Les conflits entre indices
Enfin, il arrive que les parties ne disposent ni de titres, ni de possessions, ou affichent des possessions
viciées ou mal caractérisées. Le juge tranche alors en s'appuyant sur les indices les plus
convaincants. Il peut s'agir de témoignages, de prise en considération de la configuration des
lieux, du cadastre, d'une possession antérieure, etc.
Les conflits de preuve de la propriété
Titre
Titre :
- même auteur + bonne foi
- même auteur +mauvaise foi ou
auteurs différents
Possession
- le premier publié
-le plus
vraisemblable
Usucapion
OU
Le plus probant
Indices
Titre
Possession la mieux
caractérisée
Possession
Possession
Usucapion
OU
Le plus probant
Possession
Titre
Indices
Indices les plus
convaincants

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