Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit des biens - 16e - 80

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L'ESSENTIEL DU DROIT DES BIENS
la détention. Pour appréhender la notion de possession, il faut positivement en présenter les
éléments constitutifs et négativement la distinguer de notions proches mais différentes.
a) Les éléments constitutifs de la possession
La possession suppose à la fois une emprise sur une chose (élément matériel) et la volonté
d'exercer cette emprise en qualité de titulaire du droit réel, c'est-à-dire le plus souvent de propriétaire
(élément intentionnel).
1) L'élément matériel
On appelle cet élément le corpus, qui se définit comme la maîtrise matérielle de la chose
possédée. C'est le fait, pour le possesseur, d'exercer sur la chose des actes matériels identiques à
ceux que pourrait effectuer le propriétaire. La possession ne peut donc s'établir que par des actes
d'occupation réelle, par l'exercice des attributs d'un véritable propriétaire (habiter une maison,
récolter, etc.). Les actes juridiques (ex. : la location de l'immeuble ou le paiement des impôts) ne
suffisent pas à eux seuls à constituer le corpus. En revanche, il n'est pas nécessaire que le possesseur
ait en personne la détention matérielle de la chose, qu'il exerce lui-même le corpus. Le Code
civil admet la possession corpore alieno,c'est-à-dire par l'intermédiaire d'un tiers qui possède pour
le compte d'autrui (C. civ., art. 2255). Par exemple, donner en location un immeuble à un tiers
constitue un acte de jouissance, de mise en exploitation. Le bailleur possède par l'intermédiaire
de son locataire. Inversement, ce dernier n'est qu'un simple détenteur puisqu'il n'exerce pas le
corpus pour lui-même mais pour le compte de son bailleur, véritable possesseur. En réalité, le
corpus ne suffit pas pour devenir possesseur. Il faut lui associer un élément psychologique.
2) L'élément intentionnel
Cet élément, l'animus, correspond à l'intention de se comporter comme le véritable titulaire du
droit réel. Pour le droit de propriété, on parle d'animus domini.Ce n'est pas la conviction, mais
la volonté de se comporter comme le véritable titulaire du droit (de propriété). Il ne faut
donc pas confondre l'animus et la bonne ou mauvaise foi du possesseur. Un voleur peut être
possesseur bien que de mauvaise foi.
Cet élément psychologique se déduit du corpus qui est plus facile à prouver. L'article 2256 du
Code civil pose, toutefois, une présomption d'existence de l'animus. En affirmant que l'« on est
toujours présumé posséder pour soi, et à titre de propriétaire, s'il n'est prouvé qu'on a commencé
à posséder pour un autre », cet article établit une présomption de possession au détriment de la
détention. La possession étant présumée, il faut en déduire que l'animus est présumé. Cette
présomption reste une présomption simple, dont la preuve contraire peut être rapportée par tout
moyen.

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