Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit des biens - 16e - 81

CHAPITRE 6 - L'acquisition de la propriété par possession
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La preuve de l'animus est également facilitée par son appréciation in abstracto : les juges ne
recherchent pas l'intention concrète du possesseur mais celle d'un occupant-type placé dans la
même situation.
La perte de ses deux éléments ou de l'un d'entre eux seulement entraîne la perte de la possession.
Il faut toutefois relativiser.
La perte de l'animus seul est rare. Le cas est celui du possesseur qui conserve la maîtrise de la
chose qu'il ne possède plus pour son compte (ex. : le « constitut possessoire » : le vendeur
garde la chose en dépôt pour le compte de l'acheteur. Il se constitue possesseur pour ce dernier).
En cas de perte du corpus, il faut distinguer entre les choses mobilières et les choses
immobilières :
- en matière de meuble, la perte du corpus entraîne la perte de la possession (en cas de perte
de la chose ou de vol). En revanche, le possesseur peut confier le corpus à autrui, tout en
conservant la possession corpore alieno (ex. : le possesseur qui confie son bien le temps d'une
réparation à un professionnel) ;
- en matière d'immeuble, la perte du corpus n'entraîne pas forcément la perte de la possession.
Un possesseur qui n'use pas de son bien, sans qu'un autre vienne l'occuper, ne perd pas le
corpus car le non-usage est une façon d'exercer les prérogatives du droit de propriété et la
faculté d'accomplir des actes matériels demeure. Si ce possesseur conserve l'intention de
posséder, la possession se conserve solo animo. En revanche, si un tiers réalise des actes matériels
d'occupation, cela aura des incidences sur la possession du possesseur négligent, qui sera
interrompue.
b) Possession, propriété apparente et détention précaire
1) Propriété apparente et possession
La possession, bien que semblable dans sa manifestation, doit être distinguée de la propriété
apparente. Le propriétaire apparent est celui qui passe aux yeux des tiers pour le véritable propriétaire
d'une chose qui ne lui appartient pas. C'est, par exemple, la situation de l'héritier apparent
qui au moment d'un décès est entré en possession des biens du défunt parce qu'il en était le
plus proche parent, alors qu'en fait il n'était pas destiné à en hériter, leur propriété étant attribuée,
par testament, à une autre personne. Comme le possesseur, il se conduit comme s'il était
propriétaire. Pour autant leur situation est différente. Les effets de la possession vont profiter au
possesseur de bonne foi parce que c'est lui que l'on veut protéger (étant souvent le vrai propriétaire).
Il pourra devenir propriétaire de la chose par prescription. En cas de propriété apparente, ce
sont les tiers de bonne foi que l'on entend protéger, c'est-à-dire ceux qui ont cru traiter avec le
véritable propriétaire et acquis des droits de celui-ci. Pour protéger les tiers et garantir la sécurité

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