■ Le pouvoir exécutif ■ Le conflit entre le roi et l'assemblée législative 2 - La Constitution du 24juin 1793 ■ La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen du 24juin 1793 ■ La souveraineté populaire ■ Le pouvoir législatif ■ Le pouvoir exécutif ■ Le Gouvernement révolutionnaire 3 - La Constitution du 22 août 1795 ■ La Déclaration des Droits et Devoirs de l'Homme et du Citoyen du 22 août 1795 ■ Le pouvoir exécutif ■ Le pouvoir législatif a) Le Conseil des Cinq-Cents b) Le Conseil des Anciens ■ La multiplication des coups d'État 4 - Repères chronologiques Chapitre 2 - Le Consulat et l'Empire (1799-1814) 1 - La Constitution du 13 décembre 1799 : le Consulat ■ La souveraineté populaire ■ La primauté du Gouvernement ■ La faiblesse du pouvoir législatif a) Le Tribunat b) Le Conseil d'État c) Le Corps législatif d) Le Sénat 2 - La Constitution de l'An X: le Consulat à vie ■ La toute-puissance du Premier consul ■ Les assemblées législatives 19 19 19 20 20 21 21 21 22 22 22 23 23 23 23 24 25 25 25 26 27 27 27 27 28 28 28 28 PLAN DE COURS