En poche - Histoire des institutions - 4e - 38

constitution retenue est celle des Montagnards (Robespierre, SaintJust...).
Elle est très longue, prévoit des droits sociaux (enseignement,
droit au travail, à l'insurrection...) et un exécutif de 24 membres devant
statuer à la majorité.
Parallèlement, l'Assemblée nationale, qui prend le nom de Convention,
voit apparaître les premières notions de gauche et droite. Des comités
(comme le célèbre Comité de Salut Public) et organes collégiaux sont
créés, mais la France n'a pas de gouvernement légal. C'est le régime de la
Terreur dont le but est d'éviter les révoltes populaires. Les droits et libertés
fondamentaux sont étouffés, les identités en permanence contrôlées et les
procès révolutionnaires voient le jour : absence de droit de défense, délation,
notion de suspicion politique... C'est une dictature d'extrême gauche
qui inspirera notamment le modèle soviétique.
LA CONSTITUTION DE L'AN III (1795) : L'ÉCHEC DU DIRECTOIRE
À
la suite de la chute de Robespierre, une Convention thermidorienne,
bien plus libérale, se met en place. Après avoir progressivement démantelé
le Comité de Salut Public, ce mouvement pose les bases de la constitution
de l'an III, qui propose une séparation stricte des pouvoirs.
Le principe de collégialité est repris. Il est inconcevable de laisser un seul
homme au pouvoir. Deux chambres sont créées : le bicamérisme doit modérer
le pouvoir politique. Afin de maintenir une certaine continuité, deuxtiers
des conventionnels sont reconduits dans leurs fonctions de députés.
La répartition des pouvoirs se fait dans la Charte constitutionnelle. Celleci
prévoit une déclaration des devoirs censée remplacer les codes moraux
chrétiens. Mais là encore, les hommes au pouvoir vont à nouveau se présenter
comme héritiers de l'Antiquité. Ainsi, les deux assemblées élues
au suffrage censitaire sont influencées par la Grèce : le Conseil des CinqCents
reprend la Boulè athénienne et le Conseil des Anciens la Gérousia
spartiate. Après les excès de la Terreur, un régime plus modéré est mis en
place, voir conservateur.
Le pouvoir exécutif est composé d'un directoire de cinq membres sans
possibilité de dialogue avec les assemblées. Ils sont choisis par le Conseil
des Anciens sur proposition du Conseil des Cinq-Cents. Ils se répartissent
les tâches en fonction de leurs affinités et sont assistés de ministres qui
exécutent leurs décisions.
Surnommée la « République bourgeoise », le régime du Directoire connaît
une existence ô combien tumultueuse. À droite, les monarchistes sont de
plus en plus virulents. À gauche, les sans-culottes sont nostalgiques de la
Terreur. La guerre contre les monarchies européennes et la crise économique
frappant la France, malgré la création de « Républiques-sœurs » (Italie,
Suisse, Pays-Bas) venant en soutien, affaiblissent un Directoire qui
ne survit que par des coups d'État. Le dernier d'entre eux est organisé
par Sieyès, qui s'associe à un jeune général qui multiplie les victoires,
Napoléon Bonaparte. C'est le coup d'État du 18 Brumaire an VIII.
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