Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 121

METTRE EN PLACE LE TÉLÉTRAVAIL ET LE DROIT À LA DÉCONNEXION EN ENTREPRISE
Tableau 17. Opérations RH ne nécessitant pas une analyse d'impact
Types
d'opérations
de traitement
Traitements mis en
œuvre uniquement
à des fins
de ressources
humaines et
dans les conditions
prévues
par les textes
applicables.
Critères issus
des lignes
directrices
du CEPD
Gestion
du personnel
des organismes
qui emploient
moins de
250 personnes,
à l'exception
du recours
au profilage.
Les traitements permettant :
- la gestion de la paye, l'émission des bulletins de salaire ;
- la gestion des formations ;
- la gestion du restaurant d'entreprise, la délivrance des chèques repas ;
- le remboursement des frais professionnels.
- le contrôle du temps de travail ;
- le suivi des entretiens annuels d'évaluation ;
- la tenue des registres obligatoires ;
- l'utilisation d'outils de communication (messagerie électronique, téléphonie,
vidéoconférences, outils collaboratifs en ligne) sans recours au profilage ni
à la biométrie ;
- le contrôle du temps de travail (sans dispositif biométrique, sans données
sensibles ni à caractère hautement personnel).
Remarque
Même en l'absence de nécessité de procéder à une analyse
d'impact relative à la protection des données, le traitement
de ces dernières doit respecter les principes de
protection et les droits des salariés concernés.
B. Les principaux droits du salarié
dans le cadre du télétravail
267. Quels sont les principaux droits du salarié
dans le cadre du télétravail ? - La question des droits
relatifs salariés en télétravail est une question régulièrement
discutée. Si certains droits du télétravailleur
semblent faire l'objet d'un consensus, tels le droit à
bénéficier d'une formation spécifique ou du maintien
de certains dispositifs sociaux, ou celui relatif à la prise
en charge de frais peut donner lieu à des approches
différentes d'une entreprise à l'autre.
1. Les droits du télétravailleur faisant l'objet
d'un consensus
Deux catégories de droit semblent faire l'objet d'un véritable
consensus quant à la capacité du télétravailleur à
en bénéficier : le droit d'être formé et celui de continuer
à bénéficier de certains dispositifs sociaux.
a) La formation à l'utilisation des moyens utilisés
dans le cadre du télétravail
268. Le salarié bénéficie-t-il du droit à une formation
spécifique dans le cadre de l'exercice du télétravail
? - Dans le cadre du télétravail non seulement
les salariés continuent à bénéficier du droit général à
la formation (et « aux possibilités de déroulement de
carrière ») existant, mais ce mode de travail génère en
121
Exemples

Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re

Table des matières de la publication Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re

Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 1
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 2
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 3
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 4
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 5
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 6
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 7
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 8
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 9
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 10
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 11
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 12
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 13
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 14
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 15
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 16
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 17
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 18
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 19
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 20
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 21
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 22
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 23
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 24
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 25
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 26
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 27
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 28
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 29
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 30
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 31
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 32
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 33
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 34
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 35
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 36
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 37
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 38
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 39
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 40
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 41
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 42
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 43
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 44
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 45
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 46
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 47
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 48
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 49
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 50
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 51
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 52
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 53
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 54
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 55
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 56
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 57
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 58
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 59
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 60
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 61
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 62
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 63
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 64
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 65
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 66
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 67
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 68
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 69
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 70
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 71
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 72
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 73
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 74
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 75
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 76
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 77
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 78
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 79
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 80
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 81
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 82
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 83
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 84
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 85
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 86
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 87
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 88
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 89
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 90
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 91
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 92
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 93
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 94
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 95
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 96
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 97
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 98
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 99
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 100
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 101
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 102
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 103
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 104
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 105
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 106
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 107
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 108
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 109
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 110
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 111
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 112
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 113
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 114
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 115
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 116
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 117
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 118
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 119
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 120
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 121
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 122
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 123
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 124
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 125
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 126
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 127
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 128
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 129
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 130
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 131
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 132
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 133
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 134
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 135
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 136
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 137
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 138
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 139
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 140
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 141
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 142
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 143
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 144
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 145
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 146
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 147
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 148
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 149
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 150
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 151
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 152
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 153
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 154
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 155
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 156
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 157
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 158
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 159
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 160
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 161
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 162
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 163
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 164
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 165
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 166
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 167
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 168
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 169
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 170
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 171
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 172
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 173
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 174
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 175
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 176
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 177
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 178
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 179
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 180
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 181
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 182
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 183
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 184
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 185
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 186
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 187
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 188
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 189
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 190
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 191
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 192
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 193
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 194
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 195
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 196
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 197
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 198
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 199
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 200
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 201
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 202
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 203
Guides pro de l’entreprise - Ressources humaines et outils digitaux - 1re - 204
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-28316-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-28273-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02589-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26873-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22547-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-23238-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26863-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-23316-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-23352-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-24740-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-23256-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09389-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09390-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07660-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06044-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07654-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03870-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02478-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02474-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02570-6
https://www.nxtbookmedia.com