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Partie 1 - Les institutions du Haut Moyen Âge (V
A Les recueils de droit romain
e-X
e siècle)
83 - Le Bréviaire d'Alaric.En l'état actuel de la recherche, seul le Bréviaire
d'Alaric appartient vraiment à la catégorie des lois rédigées à l'initiative
des rois barbares. En effet, la Loi romaine des Burgondes ne serait qu'un
recueil privé, largement inspiré du Code Théodosien et composé à une date
incertaine. Bien plus importante, la loi romaine des Wisigoths est également
connue souslenom de Bréviaired'Alaric. Rédigée en 506 ou 507, cette
œuvre de circonstance a largement contribué à la connaissance du droit
romain jusqu'à la redécouverte des compilations de Justinien. À la veille du
conflit qui va l'opposer à Clovis et se solder par la défaite de Vouillé, le roi
wisigoth (et hérétique) Alaric II cherche à se concilier les populations galloromaines
(catholiques) et promulgue à cette fin un document leur assurant
une certaine sécurité juridique. L'originalité du Bréviaire réside dans sa relative
fidélité à l'égard des sources romaines. On y trouve en effet de larges
extraits du Code Théodosien, des novelles et des fragments des grands jurisconsultes
romains, le tout accompagné de commentaires (interpretationes)
de la secondemoitiédu V
e siècle destinés à faciliter la compréhension, mais
qui parfois modifient la portée des textes originaux.
84 - Valeur générale. En dépit de la défaite d'Alaric (les Wisigoths
refluent vers l'Espagne qu'ils domineront jusqu'à la conquête musulmane),
la Loi romaine des Wisigoths n'est pas rapportée. Au contraire, en décidant
de l'étendre à l'ensemble du royaume franc, Clovis en fait le recueil
officiel du droit romain. Elle s'applique désormais à tous les Gallo-romains
et aux églises, dans les cas non régis par le droit canonique. Elle subsistera
jusqu'aux IX
e et X
(epitome), accentuant ainsi la dérive vulgaire du droit romain.
B Les lois barbares
85 - Caractéristiques initiales. Jusqu'aux invasions, le droit germanique
présente un caractère rudimentaire qui contraste avec les règles
romaines. Si les usages varient d'un peuple à l'autre, on observe néanmoins
certains traits communs. Le droit barbare est coutumier. La règle
juridique se distingue mal de la norme religieuse païenne ; les catégories
du public et du privé ne sont pas différenciées. La famille, entendue
comme communauté de sang, est organisée autour du mari et du père.
Le consentement de l'épouse n'est pas requis pour le mariage, celle-ci
peut d'ailleurs être achetée. Le mari peut répudier la femme. L'adoption
n'est pas permise. La propriété privée du sol n'existe pas, au contraire de
celle des biens. La solidarité familiale est très forte et emporte de graves
conséquences. Le dommage causé à un individu est considéré comme
e siècles, mais sous forme de résumés de plus en plus brefs
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