Mémentos - Introduction historique au droit - 12e - 29

CHAPITRE 1 - Droitetreligion de l'Orient ancien à la Grèce, l'intime mélange
A- L'éloignement des dieux
Dans la mythologie grecque, Thémis déesse de la justice assure discipline, justice et paix
dans le monde, aidée en cela par ses filles Economia qui définit l'ordre, Dikè qui dit le
droit, et Eironé qui donne la paix. Ce que veut Thémis est ce qu'il convient de faire, ce
que Dikè dit est ce qu'il est juste de réaliser. Là s'arrête l'intervention divine qui suggère
la loi conforme à la justice, les hommes se chargeant de rédiger la norme sous cette
inspiration suivant leurs besoins.
Toutefois, sans revenir à la Grèce archaïque du IIe
e
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millénaire avant J.-C. ou intermédiaire
entre le VIII et le VI siècle, époques auxquelles la connaissance du droit et l'exercice de
e
la justice ont pu être l'objet de conflits entre groupes sociaux, c'est surtout la période
de la Grèce classique à partir de la fin du VI
e siècle jusqu'à la domination romaine qui
constitue la période décisive pour l'évolution de la pensée juridique.
Les Grecs les premiers soulignent la différence sensible qui existe entre la conformité à la
loi et la recherche de la justice. De ce fait, ils souhaitent que les lois s'approchent au plus
près de cet idéal de justice, et celles-ci peuvent être amendées par les hommes pour s'en
approcher. La démocratie au sein de la cité athénienne semble être l'exemple le plus
éloquent de la période de la Grèce classique qui marque cette évolution dans la conception
du droit dans les esprits des philosophes du temps. Les dieux ont laissé aux hommes
le soin de rédiger la loi.
La démocratie athénienne mise en place au V
e siècle av. J.-C. fait de la loi l'expression de
la volonté du peuple. Chaque Athénien, égal en droits civils et civiques à ses concitoyens,
partage l'initiative des lois devant l'assemblée de l'Ecclésia. Sur le plan des procédures,
toute loi est au préalable déposée par écrit au bureau de l'assemblée avant d'être
débattue par ses membres. Une fois les débats clos, le texte est ensuite soumis pour avis
àl'assemblée de la Boulè avant d'être votée à l'assemblée de l'Ecclésia. Il acquiert alors
force obligatoire, est rédigé de façon définitive puis publié en différents lieux de la cité et
archivé.
L'application ordinaire de la loi est assurée par le tribunal populaire de l'Héliée devant
lequel tout citoyen peut porter une réclamation, pénale, civile, mais aussi constitutionnelle.
Formé par tirage au sort annuel de citoyens, lesquels sont assermentés de
respecter la Constitution d'Athènes, le tribunal instruit l'affaire en réunissant les
preuves matérielles et les éléments de droit applicables. Chaque partie est entendue
par les membres du jury qui votent finalement sur l'affaire, sans possibilité d'appel.
Cette justice aux mains des hommes n'est pas sans travers dès lors qu'elle assure
l'essor de délateurs publics (sycophantes), d'avocats (logographes)et qu'elle s'accompagne
de la corruption des juges (héliastes), mais en aucun cas elle ne fait intervenir les
dieux dans le déroulement du procès.
Pour la première fois depuis les sociétés antiques orientales jusqu'au V
e siècle av. J.-C., la
compétence législative et juridictionnelle échappe aux divinités pour devenir une compétence
exclusivement humaine. Or cette évolution donne lieu à une réflexion très avancée
des objectifs et caractéristiques du droit par les philosophes grecs.

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