Mémentos - Introduction historique au droit - 12e - 58

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MÉMENTOS - INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
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Préambule
(Au nom de notre Seigneur J.-C.) l'Empereur César Flavien Justinien, alémanique, gothique,
francique, germanique, antique, alanique, vandalique, africain, pieux, heureux, glorieux, vainqueur
et triomphateur, toujours auguste, à lajeunesse désireuse d'étudier les lois.
La majesté impériale doit s'appuyer sur les armes etsur les lois, pour que l'État soit également
bien gouverné pendant la guerre et pendant la paix ; pour que le prince, repoussant dans les
combats les agressions des ennemis, devant la justice les attaques des hommes iniques, puisse
se montrer aussi religieux dans l'observation du droit que grand dans les triomphes.
1. Cette double tâche, par les plus grands travaux et les plus grands soins, à l'aide de Dieu, nous
l'avons remplie. Nos exploits guerriers sont connus des Barbares que nous avons placés sous
notre joug ; ils sont attestés et par l'Afrique et par tant d'autres provinces que nos victoires,
dues à la protection céleste, ont, après un si long intervalle, rendues à la domination romaine
et rattachées à notre empire. Des lois promulguées ou rassemblées par nous régissent tous les
peuples.
2. Après avoir amené à une harmonie parfaite les constitutions impériales si confusesjusque-là,
nous avons porté nos soins sur les volumes immenses de l'anciennejurisprudence, et, marchant
comme plongés dans un abîme de difficultés, cet ouvrage désespéré, déjà, par une faveur du
ciel, nous l'avons terminé.
3. Ceci fait, grâce à Dieu, nous avons convoqué l'illustre Tribonien, maître et ex-questeur de
notre palais, Théophile et Dorothée, hommes illustres et antécesseurs, qui tous les trois nous
ont déjà donné plus d'une preuve de leur capacité, de leur savoir dans le droit, de leur fidélité
à nos ordres, et nous les avons chargés spécialement de composer, avec notre autorisation et
nos conseils, des Instituts, afin qu'au lieu de chercher les premiers éléments du droit dans des
ouvrages vieillis et reculés, vous puissiez les recevoir émanés de la splendeur impériale ; que rien
d'inutile, rien de déplacé ne frappe vos oreilles et votre esprit ; que vous n'appreniez rien enfin
qui ne tienne aux affaires mêmes. Ainsi, lorsque jusqu'à ce jour la lecture des constitutions
impériales était possible à peine aux premiers d'entre vous après quatre ans d'étude, c'est par
elle que vous commencerez, dignes d'assez d'honneur et doués d'assez de bonheur pour que
les premières et les dernières leçons de la science des lois soient parties pour vous de la bouche
du prince.
4. Nous avons donc, après les cinquante livres du Digeste ou Pandectes, dans lesquels tout le
droit ancien a été recueilli par le même illustre personnage, Tribonien, aidé de plusieurs
hommes célèbres et éloquents, nous avons ordonné qu'on divisât les Instituts en quatre livres,
renfermant les premiers éléments de toute la science.
5. Ony a brièvement exposé ce qui existait autrefois, et ce qui, obscurci par le non-usage, a été,
par la sollicitude impériale, éclairé d'un nouveaujour.
6. Ces Instituts, tirés de tous ceux des anciens, de plusieurs commentaires, mais surtout de ceux
qu'a faits notre Gaius tant sur les Instituts que sur les causes de chaque jour, nous ont été
présentés par les trois jurisconsultes nommés plus haut; nous les avons lus et revus, et nous
leur donnons toute la force de nos constitutions.
7. Travaillez donc avec une joyeuse ardeur à apprendre ces lois ; et montrez-vous tellement
instruits que vous puissiez être animés de l'espérance si belle d'être capables, à la fin de vos
travaux, de gouverner notre empire dans les parties qui vous seront confiées.»
Donné à Constantinople, le 11 des calendes de décembre, sous le troisième consulat de
l'empereur Justinien, toujours Auguste.
- la rédaction de la seconde édition du Code (534) n'achève pas l'œuvre de Justinien.
De nombreuses constitutions importantes furent en effet promulguées principalement
dans la période 535-540. Ces nouvelles constitutions, désignées sous le nom
de Novelles, furent souvent écrites en grec. Cependant, Justinien ne fit faire aucun
recueil officiel : la publication des constitutions promulguées depuis la parution du
code permit sa mise à jour et la traduction dans les deux langues des nouvelles
dispositions.

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