A - Les modes de constitution de l'usufruit 1) L'usufruit légal 225 225 2) L'usufruit constitué par la volonté de l'homme 3) L'usufruit constitué par prescription acquisitive B - Les obligations de l'usufruitier à l'ouverture de l'usufruit 1) L'établissement de l'inventaire 2) La fourniture d'une caution Section 2 Le régime de l'usufruit 1 Le fonctionnement de l'usufruit A - Les droits et obligations de l'usufruitier 1) Les droits de l'usufruitier a) Le droit d'usage (l'usus) b) Le droit de jouissance (le fructus) 2) Les obligations de l'usufruitier a) L'obligation de conserver la substance de la chose b) L'obligation d'entretenir la chose B - Les droits et obligations du nu-propriétaire 1) Les droits du nu-propriétaire 2) Les obligations du nu-propriétaire 2L'extinction de l'usufruit A - Les causes d'extinction de l'usufruit 1) Les causes normales 2) Les causes exceptionnelles B - Les conséquences de l'extinction 1) La restitution de la chose 2) Le règlement des comptes a) Les charges de l'usufruitier b) Les charges du nu-propriétaire Section 3 Les droits d'usage et d'habitation 1 Le droit d'usage A- L'étendue du droit d'usage B - Le régime du droit d'usage 1) La constitution du droit d'usage a) Les modes de constitution b) Inventaire et caution 2) Le fonctionnement du droit d'usage a) Les droits de l'usager b) Les obligations de l'usager 3) Extinction 2 Le droit d'habitation 226 226 226 226 227 227 227 228 228 228 228 229 229 229 230 230 230 231 231 231 231 231 232 232 232 232 232 233 233 233 233 233 234 234 234 234 234 234 PLAN DE COURS