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PARTIE 1
Le droit objectif
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Chapitre 5
Chapitre 6
La détermination de la règle de droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
La compréhension de la règle de droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49
La loi ... ... .. ... ... .. ... ... .. ... ... .. ... ... .. ... ... .. .. 77
La coutume . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105
La jurisprudence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113
La doctrine. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 135
9. La notion de droit objectif désigne l'ensemble des règles ayant vocation à régir la vie
d'une société. Ainsi, l'étude du droit objectif passe par celle des règles qui le
composent.
Cette étude permet, en premier lieu, d'identifier la règle de droit, c'est-à-dire de
déterminer quelle règle, parmi toutes celles qui peuvent assurer l'organisation
d'une société, est une règle juridique (titre I). En second lieu, elle conduit à rechercher
les modes d'élaboration de cette règle de droit, c'est-à-dire ses sources
(titre II).

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