TITRE 2 * Le prêt Chapitre 10 Le contrat de prêt à usage Section 1 Les caractères du prêt à usage 1L'utilisation de la chose prêtée 2 La restitution de la chose prêtée 3L'essence gratuite de l'opération Section 2 Les conditions du prêt à usage 1 Les conditions de fond 2 Les conditions de forme Section 3 Les effets du prêt à usage 1 Les droits et obligations de l'emprunteur A - Le droit d'user de la chose 1) L'usage de la chose 2) Le remboursement des dépenses de conservation B - Les obligations de l'emprunteur 1) La conservation de la chose 2) La restitution de la chose 2 Les obligations du prêteur Chapitre 11 Le contrat de prêt de consommation Section 1 Les caractères du prêt de consommation 1 La nature consomptible de la chose 2L'existence d'un double transfert de propriété 3 La nature gratuite ou onéreuse du contrat Section 2 Les conditions du prêt de consommation 1 Les conditions de fond 2 Les conditions de forme A - La nature réelle ou consensuelle du prêt de consommation B - Les modalités de preuve du prêt de consommation Section 3 Les effets du prêt de consommation 1 Les obligations de l'emprunteur A - La restitution de la chose B - Le paiement du prix du prêt onéreux 2 Les obligations du prêteur Chapitre 12 Les contrats de prêt d'argent Section 1 Les règles communes au prêt d'argent 1 Les caractères du prêt d'argent 2 Les conditions du prêt d'argent 159 159 159 160 160 161 161 161 162 162 163 163 163 164 164 164 165 167 167 168 168 169 169 169 170 170 171 171 171 171 172 173 175 175 175 176 PLAN DE COURS