Chapitre 4 La détermination des revenus professionnels 1 Les traitements, salaires, pensions et rentes viagères A - Le revenu brut B - Les charges déductibles 2 Les rémunérations qui relèvent de l'article 62 du Code général des impôts 3 Les bénéfices industriels et commerciaux A - La notion de BIC B - Les différents régimes d'imposition 1) Le micro-Bic 2) Le régime réel simplifié 3) Le réel normal C - La détermination du bénéfice imposable 1) Les grands principes et la notion de bénéfice a) Le principe de la comptabilité d'engagement b) Le principe de l'indépendance des exercices c) Le principe du nominalisme monétaire 2) Les produits a) Les ventes et l'évaluation des stocks b) Les produits divers 3) Les charges a) Les frais généraux b) Les amortissements c) Les provisions 4) Les plus-values et les moins-values a) La notion de plus et moins-value b) Les plus et moins-values à court terme c) Les plus et moins-values à long terme d) Les régimes spéciaux 4 Les bénéfices non commerciaux A - Le champ d'application B - Les régimes d'imposition 1) Le micro-BNC 2) La déclaration contrôlée 5 Les bénéfices agricoles A - Le micro-BA B - Le régime réel simplifié et le régime réel normal Chapitre 5 La détermination des revenus du capital 1 Les revenus de capitaux mobiliers A - Les dividendes (actions ou parts sociales) B - Les produits des placements à revenu fixe 2 Les revenus fonciers A - Le revenu brut foncier B - Le micro-foncier 63 63 64 65 66 66 66 67 67 68 68 68 68 69 69 69 69 70 71 71 71 76 79 82 82 83 83 84 87 87 87 87 87 88 88 88 91 91 91 92 93 93 93 PLAN DE COURS