C - Les charges de propriété : le régime réel D - Les déficits fonciers 3 Les plus-values des particuliers A - Les plus-values immobilières 1) Le calcul de la plus-value 2) Le mode d'imposition de la plus-value B - Les plus-values sur biens meubles C - Les plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux Chapitre 6 La liquidation et le paiement de l'IR 1 La liquidation de l'impôt A - Le calcul du revenu net global B - Le quotient familial etson plafonnement C - Les réductions d'impôt et les crédits d'impôt 1) Les réductions d'impôt 2) Les crédits d'impôt D - La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus 2 Le paiement de l'impôt Chapitre 7 Les impositions supplémentaires à l'impôt sur le revenu 1 La contribution sociale généralisée A - Les revenus d'activité et de remplacement 1) Les revenus d'activité 2) Les revenus de remplacement B - Les revenus du patrimoine C - Les produits de placement D - Les gains de jeux 2 La contribution au remboursement de la dette sociale et le prélèvement de solidarité A - La contribution au remboursement de la dette sociale B - Le prélèvement de solidarité PARTIE 3 L'impôt sur les sociétés Chapitre 8 Le champ d'application de l'IS 1 Les organismes imposables A - Les personnes morales imposables selon leur forme B - Les personnes morales imposables en fonction de leur objet C - Les sociétés ou groupements imposables sur option 115 115 115 115 116 93 95 95 95 96 97 97 98 101 101 102 102 104 105 106 107 107 109 109 110 110 110 110 111 111 112 112 112 PLAN DE COURS