Chapitre 9 Les effets du contrat à l'égard des tiers 1 Les principes généraux relatifs aux effets du contrat à l'égard des tiers A- L'effet relatif du contrat B - Les tiers intéressés : l'opposabilité du contrat aux tiers 1) L'opposabilité du contrat par les parties aux tiers 2) L'opposabilité du contrat par les tiers aux parties C - Les chaînes de contrats 2 La simulation A - La notion de simulation B - Les formes de la simulation C - Les effets de la simulation 1) La simulation licite a) Les effets de la simulation entre les parties b) Les effets de la simulation à l'égard des tiers 2) La simulation illicite 3 La stipulation pour autrui et la promesse de porte-fort A - La stipulation pour autrui 1) Les conditions de la stipulation pour autrui 2) Les effets de la stipulation pour autrui a) Les rapports stipulant/promettant b) Les rapports stipulant/bénéficiaire c) Les rapports promettant/tiers bénéficiaire B - La promesse de porte-fort 1) Le domaine de la promesse de porte-fort 2) Les effets de la promesse de porte-fort Chapitre 10 La durée du contrat 1 La prohibition des engagements perpétuels 2 Le contrat à durée indéterminée (CDI) A - La liberté de rupture du contrat à durée indéterminée B - Les limites à la liberté de rupture du CDI 3 Le contrat à durée déterminée (CDD) A - Les obligations des parties à un CDD B - Le renouvellement du CDD C - La prorogation du CDD D - La tacite reconduction du CDD Chapitre 11 La cession de contrat 1 Les conditions de la cession de contrat A- L'accord du cocontractant B - La nécessité d'un écrit 115 115 115 116 116 116 117 118 118 118 119 119 119 119 120 120 120 121 121 121 121 122 122 123 123 125 125 126 126 126 127 127 127 128 128 129 129 129 130 PLAN DE COURS