PARTIE 4 Les expériences constitutionnelles françaises Chapitre 9 La séparation des pouvoirs dans l'histoire constitutionnelle française (1789-1870) 1L'alternance des régimes de confusion et de séparation des pouvoirs (1791-1813) A - 1791 : la séparation stricte sous la Monarchie constitutionnelle 1) Les caractéristiques du régime 2) Les causes de la chute du régime B - 1793 : la confusion des pouvoirs au profit d'une assemblée C - 1795 : la séparation stricte des pouvoirs sous le Directoire D - 1799-1813 : la confusion des pouvoirs aux mains d'un homme 1) Le Consulat 2) Le Premier Empire 2L'émergence du régime parlementaire (1814-1870) A - 1814-1848 : de la Restauration à l'expérimentation de la sépara tion souple des pouvoirs 1) La Charte octroyée par Louis XVIII a) La Restauration monarchique b) L'ébauche du régime parlementaire 2) La réaction de Charles X 3) La Charte révisée et l'invention du parlementarisme orléaniste par Louis-Philippe a) L'affermissement du régime parlementaire b) L'invention du régime parlementaire dualiste (ou orléaniste) B - 1848-1870 : les à-coups et reflux de la marche vers le parlementarisme 1) 1848 : le bref retour à la république et à la séparation stricte des pouvoirs 2) 1852 : le retour à l'Empire a) La phase autoritaire du Second Empire b) La phase libérale du Second Empire Chapitre 10 L'installation du régime parlementaire au sein de la République (1870-1958) 1 La république parlementaire sous la IIIe A - 1870-1875 : la genèse de la IIIe République République 209 210 210 210 211 211 213 215 215 217 218 219 219 219 220 222 222 223 224 225 225 226 227 228 231 231 231 PLAN DE COURS