Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 15
Chapitre 1 - Les grandes étapes de la construction européenne
*
G13
1995
Adhésions de l'Autriche14
1996
, de la Suède15
et de la Finlande16
au 1er janvier.
Ouverture en mars, à Turin, de la Conférence intergouvernementale (CIG) sur la réforme des institutions,
qui aboutira en 1997 à la signature du Traité d'Amsterdam.
1997
Signature le 2 octobre du Traité d'Amsterdam, qui prévoit notamment :
- des pouvoirs accrus pour le Parlement européen et le président de la Commission européenne ;
- une extension des compétences de la Cour de justice de Luxembourg dans le cadre de la JAI ;
- un mécanisme permettant de suspendre certains droits (y compris le droit de vote) de l'État membre
qui aurait gravement violé les principes fondamentaux (droits de l'Homme notamment) que
doivent respecter les membres de l'UE ;
- la communautarisation partielle et progressive (sur 5 ans) du 3e
pilier (JAI) ;
- le renforcement de la politique sociale ;
- la création d'une politique de l'emploi ;
- la possibilité pour les États membres qui le souhaitent d'instaurer entre eux des coopérations
renforcées, dans certaines conditions.
1998
Le 2 mai, les chefs d'État et de gouvernements réunis à Bruxelles au sein du Conseil ont décidé le
passage à la 3e
phase de l'UEM (création d'une monnaie unique) le 1er
1999
- Le 1er
janvier 1999, pour onze pays :
Allemagne, Belgique, Espagne, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Autriche, Pays-Bas, Portugal et
Finlande.
janvier, début de la 3e phase de l'UEM : fixation irrévocable des taux de conversion et
entrée en vigueur de la législation relative à l'introduction de l'euro ; définition et mise en œuvre
de la politique monétaire en euros et conduite des opérations de change extérieures en euros ;
émission de nouveaux titres de la dette publique en euros.
14. République fédérale, Constitution de 1920 révisée, régime parlementaire, 9 provinces.
15. Monarchie, Constitution de 1974 révisée, régime parlementaire, 24 départements.
16. République, Constitution de 1919 révisée, régime parlementaire, 12 départements.
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e
Table des matières de la publication Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 1
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 2
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 3
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 4
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 5
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 6
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 7
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 8
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 9
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 10
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 11
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 12
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 13
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 14
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 15
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 16
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 17
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 18
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 19
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 20
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 21
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 22
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 23
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 24
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 25
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 26
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 27
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 28
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 29
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 30
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 31
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 32
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 33
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 34
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 35
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 36
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 37
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 38
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 39
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 40
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 41
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 42
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 43
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 44
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 45
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 46
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 47
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 48
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 49
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 50
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 51
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 52
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 53
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 54
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 55
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 56
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 57
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 58
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 59
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 60
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 61
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 62
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 63
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 64
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 65
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 66
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 67
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 68
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 69
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 70
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 71
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 72
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 73
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 74
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 75
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 76
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 77
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 78
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 79
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 80
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 81
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 82
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 83
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 84
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 85
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 86
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 87
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 88
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 89
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 90
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 91
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 92
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 93
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 94
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 95
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 96
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 97
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 98
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 99
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 100
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 101
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 102
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 103
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 104
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 105
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 106
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 107
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 108
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 109
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 110
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 111
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 112
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 113
Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'Union européenne - 24e - 114
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26454-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17897-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26323-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26280-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26480-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07603-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26687-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26638-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26559-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26464-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26616-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26490-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26680-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22190-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26433-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26248-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26585-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26652-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26273-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26535-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26268-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26221-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26214-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26571-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26659-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26578-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26592-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-27644-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22220-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26564-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26599-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26177-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26241-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26500-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26261-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26231-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-27643-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26236-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26670-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26459-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26100-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26205-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26647-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26322-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21863-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21915-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26088-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26095-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22197-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-24656-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-20377-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22195-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22175-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22194-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22208-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22193-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17601-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22218-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22179-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22204-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22177-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22201-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18298-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21729-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22332-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22206-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22205-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22188-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22196-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22611-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22191-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-23317-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22183-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22203-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22174-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22219-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22225-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21730-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21727-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18060-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18061-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17642-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-19220-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17605-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09225-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17646-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17645-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17628-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17267-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07399-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13420-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09821-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07145-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09182-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07144-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07123-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06730-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06897-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06979-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05405-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06878-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06736-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06733-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06357-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06375-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05606-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06391-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06369-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06063-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06548-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05407-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05461-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06062-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04023-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04877-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05261-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05265-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05253-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05259-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04876-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04788-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04054-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04639-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04517-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04502-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04089-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03207-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03868-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03827-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03025-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02047-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03146-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02531-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02530-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01868-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02290-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01512-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01448-9
https://www.nxtbookmedia.com