e) L'évaluation des provisions 83 ■ Le tableau du traitement fiscal des dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Chapitre 6 - L'imposition des produits et des stocks (BIC, IS) 1 - Les principes généraux 2 - Le traitement fiscal des produits 3 - Les stocks ■ Définition ■ Les règles d'évaluation Chapitre 7 - Le régime des plus ou moins-values professionnelles (BIC, IS) et le régime des brevets et des actifs assimilés 1 - Les principes généraux des plus ou moins-values professionnelles ■ Le champ d'application ■ Le calcul de la plus ou moins-value de cession d'immobilisations incorporelles et corporelles ■ La qualification fiscale des plus ou moins-values de cession a) Entreprises relevant de l'IR b) Entreprises relevant de l'IS ■ Le régime fiscal général des plus ou moins-values de cession ■ L'exonération et l'abattement a) L'exonération b) L'abattement 2 - Les régimes fiscaux particuliers des plus ou moins-values professionnelles ■ Les indemnités d'assurances ou d'expropriation ■ Les plus ou moins-values sur cession de titres détenus en portefeuille a) Définition des titres de participation 84 89 89 90 94 94 94 97 97 97 98 98 99 99 99 100 100 101 103 103 104 104 PLAN DE COURS