8 - Les plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux (PV) ■ Définition ■ Les opérations imposables ■ Les exonérations ■ Le calcul de la plus-value nette globale ■ L'imposition des plus-values réalisées a) Principes b) Le report d'imposition en cas de cession de titres inscrit en compte PME innovation (CPI) c) L'« exit tax » Chapitre 12 - Les plus-values immobilières et sur biens meubles 1 - Les plus-values immobilières ■ Définition ■ Les opérations imposables et les exonérations ■ L'imposition a) Le calcul de la plus-value brute b) Le calcul de la plus-value imposable c) La surtaxe ■ Les déclarations 2 - Les plus-values sur biens meubles ■ Le champ d'application ■ L'imposition Chapitre 13 - Les contributions sociales 1 - Les caractéristiques 2 - La contribution sociale généralisée 3 - La contribution au remboursement de la dette sociale 4 - Le prélèvement de solidarité 5 - Le seuil de recouvrement des contributions sociales 6 - Les tableaux récapitulatifs des contributions sociales 164 164 164 165 165 166 166 166 166 169 169 169 169 170 170 170 171 172 172 172 172 175 175 176 177 177 177 178 PLAN DE COURS