Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 50

48
L'ESSENTIEL DU DROIT PÉNAL GÉNÉRAL
révéler toute son importance par ses conséquences négatives. Ainsi, preuves à l'appui, lorsque la
conscience ou la volonté vont faire défaut, le juge sera invité à repenser la question de l'imputabilité
et, le cas échéant, à retenir des causes de non-imputabilité. Derrière cette référence aux causes
de non-imputabilité se profile l'idée que, tout en étant objectivement criminel, l'acte n'est subjectivement
pas imputable à son auteur.
■ La culpabilité
En cinq alinéas, l'article 121-3 du Code pénal, remodelé par la loi du 10 juillet 2000, tente de
préciser l'une des questions les plus délicates du droit pénal : « Il n'y a point de crime ou délit
sans intention de le commettre.
Toutefois, lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne
d'autrui.
Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de
manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il
est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas
échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du
pouvoir et des moyens dont il disposait.
Dans le cas prévu par l'alinéa qui précède, les personnes physiques qui n'ont pas causé directement
le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation
du dommage ou qui n'ont pas pris les mesures permettant de l'éviter, sont responsables pénalement
s'il est établi qu'elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière
de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée
et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer.
Il n'y a point de contravention en cas de force majeure ».
a) La faute intentionnelle : le dol
1) Le dol général
Faute de précisions législatives, le dol est défini comme la volonté de commettre un acte que l'on
sait être interdit. La notion sous-entend donc un double caractère, à savoir la connaissance de
l'interdiction et la volonté de commettre tout de même l'acte. Volonté et conscience se retrouvent
donc nécessairement dans toutes les infractions intentionnelles. Le dol est en somme le « plus
petit dénominateur commun » des infractions intentionnelles.

Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e

Table des matières de la publication Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e

Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 1
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 2
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 3
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 4
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 5
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 6
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 7
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 8
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 9
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 10
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 11
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 12
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 13
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 14
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 15
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 16
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 17
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 18
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 19
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 20
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 21
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 22
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 23
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 24
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 25
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 26
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 27
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 28
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 29
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 30
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 31
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 32
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 33
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 34
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 35
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 36
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 37
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 38
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 39
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 40
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 41
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 42
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 43
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 44
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 45
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 46
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 47
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 48
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 49
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 50
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 51
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 52
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 53
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 54
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 55
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 56
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 57
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 58
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 59
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 60
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 61
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 62
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 63
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 64
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 65
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 66
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 67
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 68
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 69
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 70
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 71
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 72
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 73
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 74
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 75
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 76
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 77
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 78
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 79
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 80
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 81
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 82
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 83
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 84
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 85
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 86
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 87
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 88
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 89
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 90
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 91
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 92
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 93
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 94
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 95
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 96
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 97
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 98
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 99
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 100
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 101
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 102
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 103
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 104
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 105
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 106
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 107
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 108
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 109
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 110
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 111
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 112
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 113
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 114
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 115
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 116
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 117
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 118
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 119
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 120
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 121
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 122
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 123
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 124
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 125
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 126
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26280-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26480-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07603-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26687-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26638-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26559-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26464-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26616-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26490-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26680-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22190-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26433-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26248-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26585-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26652-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26273-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26535-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26268-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26221-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26214-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26571-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26659-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26578-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26592-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-27644-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22220-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26564-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26599-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26177-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26241-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26500-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26261-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26231-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-27643-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26236-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26670-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26459-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26100-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26205-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26647-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26322-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21863-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21915-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26088-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26095-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22197-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-24656-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-20377-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22195-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22175-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22194-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22208-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22193-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17601-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22218-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22179-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22204-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22177-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22201-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18298-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21729-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22332-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22206-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22205-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22188-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22196-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22611-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22191-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-23317-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22183-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22203-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22174-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22219-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22225-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21730-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21727-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18060-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18061-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17642-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-19220-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17605-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09225-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17646-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17645-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17628-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17267-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07399-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13420-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09821-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07145-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09182-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07144-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07123-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06730-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06897-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06979-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05405-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06878-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06736-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06733-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06357-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06375-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05606-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06391-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06369-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06063-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06548-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05407-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05461-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06062-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04023-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04877-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05261-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05265-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05253-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05259-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04876-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04788-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04054-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04639-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04517-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04502-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04089-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03207-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03868-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03827-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03025-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02047-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03146-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02531-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02530-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01868-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02290-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01512-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01448-9
https://www.nxtbookmedia.com