Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 15

Chapitre 12 - L'adoption
1 - Les conditions de l'adoption
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■ Les conditions concernant la personne de l'adoptant
■ Les conditions concernant la personne de l'adopté
a) Les enfants adoptables
b) Les mineurs pour lesquels les parents ou le conseil de famille ont
valablement consenti à l'adoption
c) Les pupilles de l'État
d) Les enfants ayant fait l'objet d'une déclaration judiciaire
de délaissement parental
2 - La procédure d'adoption
■ L'agrément
■ Le placement en vue de l'adoption
■ Le jugement d'adoption
3 - Les effets de l'adoption
■ Les effets communs à l'adoption simple et à l'adoption plénière
■ Les effets propres à l'adoption plénière
■ Les effets propres à l'adoption simple
a) La situation de l'adopté dans sa famille d'origine
b) La situation de l'adopté dans la famille de l'adoptant
4 - L'adoption de l'enfant de l'autre membre du couple
■ L'adoption plénière de l'enfant de l'autre membre du couple
a) Conditions
b) Effets
■ L'adoption simple de l'enfant de l'autre membre du couple
a) Conditions
b) Effets
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Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e

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Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 1
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 2
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 3
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 4
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 5
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Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 7
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 8
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 9
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Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 11
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la famille - 23e - 12
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