En poche - Consolidation des comptes et fusions - 3e - 21

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opéRations intRagRoupe
affectant le Résultat
Contrairement aux opérations réciproques, certaines opérations intragroupe
peuvent générer des résultats internes qu'il convient d'éliminer soit en totalité,
soit partiellement suivant les règles de consolidation.
Les normes IFRS traitent, de manière convergente, des règles d'élimination des
résultats internes s'agissant des filiales et entités associées.
ÉLIMINATION DES DIVIDENDES ET PROVISIONS INTERNES
Afin d'éviter des doubles emplois, les dividendes intragroupe et les provisions
internes constituées à raison de pertes enregistrées par les entités
consolidées doivent être éliminés en totalité dans les comptes consolidés :
- d'une part, les dividendes intragroupe enregistrés en produits financiers
doivent être reclassés en réserves dans la mesure où ils ont déjà été pris
en compte dans les résultats consolidés antérieurs lors de leur réalisation
par la société distributrice ;
- d'autre part, sont éliminées en totalité les provisions internes constituées
sur les titres consolidés à raison des pertes subies par les entités consolidées
par intégration globale, proportionnelle et mises en équivalence dès
lors que ces pertes sont déjà constatées dans leurs comptes individuels.
Cette élimination s'étend aux provisions internes pour risques et charges
couvrant des pertes subies par des sociétés contrôlées de manière exclusive.
L'élimination
des provisions a pour contrepartie les réserves ou le résultat selon
qu'il s'agit du solde à l'ouverture ou de mouvements de l'exercice.
RÈGLES D'ÉLIMINATION DES AUTRES RÉSULTATS INTERNES
Les autres résultats internes concernent essentiellement les plus et moins-values
internes sur cessions d'actifs et les marges internes sur stocks. Pour ceuxci,
les règles d'élimination varient en fonction de la méthode de consolidation.
Élimination des
résultats internes
entre entités
consolidées par :
Intégration
globale
Intégration
globale
Pratiquée à
100 % suivie
d'une répartition
part groupe et
intérêts minoritaires
et après
impôts différés
Intégration
proportionnelle
Mise
en équivalence
Dans la limite du
% d'intégration
proportionnelle
Élimination à
hauteur du %
de participation
dans l'entité mise
en équivalence
Dans la limite du
% d'intégration
proportionnelle
Limitée au % le
plus faible des
deux participations
Élimination
à
hauteur du produit
des % des
deux participations
En
matière d'élimination des résultats internes, un impôt différé sera constaté
dès lors qu'une différence temporaire apparaît.
Opérations intragroupe affectant le résultat
Intégration
proportionnelle
Mise
en équivalence
Élimination à
hauteur du %
de participation
dans l'entité
mise en équivalence
Élimination
à
hauteur du produit
des % des
deux participations
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