Les Zoom's - Exercices avec corrigés détaillés - Gestion des ressources humaines - 16e - 124

G122
- risque clients : l'accord peut définir un critère permettant de tenir compte de l'évolution de
la dette clients. Par exemple : diminution de la dette clients par rapport au CA du magasin ;
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- accidents du travail : l'accord peut prévoir de tenir compte de la baisse du taux de fréquence
des accidents du travail (AT). Par exemple : si le ratio nombre d'AT N/nombre d'AT
N-1 = 0,9, intéressement de 500 € ; si le ratio est égal de 0,8, intéressement de 750 €.
L'intéressement des directions régionales
L'accord peut envisager de distinguer l'intéressement des directions régionales :
- cet intéressement peut être calculé à partir des performances des magasins exprimées en
fonction du chiffre d'affaires (ou du résultat net) de la zone géographique ;
- l'intéressement des directions régionales peut également tenir compte des performances
sur les autres critères contenus dans l'accord d'intéressement du pôle commercial.
Définition des modalités de versement
Au niveau des modalités de versement de l'intéressement, l'accord peut prévoir de ne verser
une prime qu'en cas de progression des résultats ou peut définir un plancher, pour tout ou
partie des indicateurs de l'accord, en dessous duquel l'intéressement ne sera pas versé.
4 - Rythme de versement de la prime d'intéressement
L'accord d'intéressement précise les modalités de versement de la prime d'intéressement, en
particulier, son rythme de versement. Le Code du travail précise que la période de référence
pour le calcul de l'intéressement est l'année ou une période d'une durée inférieure, au moins
égale à trois mois.
L'entreprise peut ici opter pour un mode de versement unique sous forme de versement
annuel ce qui présente l'avantage de la simplicité.
Il paraît néanmoins intéressant, là aussi, de distinguer les deux pôles et d'envisager des
rythmes de versement différents pour chacun des deux pôles.
a) Rythme de versement pour le pôle administratif
Pour le pôle administratif, le rythme annuel paraît bien adapté, notamment du fait de la présence
de critères plus facilement calculables et plus significatifs sur l'année.
b) Rythme de versement pour le pôle commercial
Pour le pôle commercial, compte tenu de la saisonnalité, il paraît plus intéressant d'opter
pour un versement sur un rythme biannuel, par exemple fin juin et fin décembre ou fin mars
et fin septembre. Ce versement en deux fois est réalisable du fait du recueil aisé des informations.
De plus, un versement rapide peut être un facteur de motivation surtout si le versement
intervient après des périodes de forte activité.

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