Thème 8 - Les plus ou moins- values dans les sociétés à l'IS 1. Calculez la plus- value relative à la cession des titres ATMOS. 2. Qualifiez la plus- value. 3. Indiquez le traitement fiscal. Corrigé 1. Calculez la plus- value CUMP : (1 000 × 51 + 1 000 × 60 + 1 000 × 48) / 3 000 = 53 € La plus- value est la suivante : (2 500 × 57) - (2 500 × 53) = 10 000 € 2. Qualifiez la plus- value Parmi les titres vendus il y a des titres de participation de moins de 2 ans donc il faut appliquer le régime court terme. Pour les titres détenus depuis plus de 2 ans, on appliquera le régime long terme. Il faut faire la ventilation entre les titres détenus depuis plus de 2 ans et ceux de moins de 2 ans. La méthode du CUMP a été utilisée pour réaliser la sortie donc il faut effectuer un prorata. PVLT : 10 000 × 2 000 / 3 000 = 6 667 € PVCT : 10 000 × 1 000 / 3 000 = 3 333 € 3. Indiquez le traitement fiscal des opérations Traitement de la PVLT PVLT 6 667 : à déduire du résultat fiscal. Quote- Part pour frais et charges de 12 % à réintégrer. Elle se calcule sur la PVLT brute : 6 667 × 12 % = 800 € Traitement de la MVLT MVLT de 2 300 (titres THEA) : à réintégrer au résultat fiscal car non déductible. Traitement de la PVCT PVCT de 3 333 € : normalement imposable, aucun retraitement. Autre possibilité pour les PVLT et MVLT en opérant une compensation ➞ PVNLT : 6 667 - 2 300 = 4 367 € À déduire du résultat fiscal. ➞ PVLT : 6 667 € (hors MVLT) Quote- part de frais et charges de 12 % à réintégrer : 6 667 × 12 % = 800 € 73