Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 58

PARTIE 1 - Opérations de fusion
Exercice 16
Scission
La société anonyme ToutAfrique (TA) est une filiale de la SA Trans- Monde, spécialisée dans les voyages
organisés sur le continent africain. Elle détient, entre autres, 40 % du capital de la société anonyme TransMaghreb
(TM) ; le reste du capital de cette société appartient à des actionnaires, personnes physiques ou
morales (aucun de ces actionnaires ne dépasse le seuil de 10 % de détention du capital).
La décision a été prise de dissoudre la SA Trans- Maghreb par une opération de scission. L'activité de TourOperator
est reprise par la SA ToutAfrique alors que l'activité de réservation de résidences est transférée à
une structure externe indépendante, la SAS Resalux (R) créée à cette occasion et dont une partie du capital
sera souscrite par les salariés de la SA Trans- Maghreb qui avaient contribué au projet de développement du
logiciel de réservation. Le traité de fusion mentionne que le but de l'opération pour la société ToutAfrique est
une cession hors groupe des titres détenus.
1. Déterminer :
a) les valeurs d'échange des deux branches et leur poids relatif dans la valeur totale ;
b) les rapports d'échange à retenir en distinguant les actionnaires ordinaires de l'actionnaire
ToutAfrique (TA).
2. Comment sont évalués les apports ?
3. Indiquer les modalités de la scission pour l'activité « Tour- Opérator » (nombre d'actions
émises, augmentation et création de capital, prime de scission, valorisation des
actions Resalux au bilan de la SA ToutAfrique).
Annexe
Le capital de la SA Trans- Maghreb est composé de 20 000 actions de 10 € de valeur nominale.
Apport à la SA ToutAfrique :
- la valeur globale d'échange est de 540 000 € compte tenu des plus- values sur les éléments d'actif et de
l'existence d'un goodwill ;
- la valeur d'échange de l'action ToutAfrique est estimée à 135 € pour une valeur nominale de 50 € ;
- la valeur comptable est de 376 767 € ;
- les actions Trans- Maghreb ont été acquises au prix de 22 € par la SA ToutAfrique. La part de capital
détenue par la SA ToutAfrique dans la SA Trans- Maghreb, donne lieu à une scission- renonciation.
Apport à la SAS Resalux :
- la valeur globale d'échange est de 120 000 € ;
- les titres revenant à la société ToutAfrique seront cédés hors groupe dans un délai d'un an, de préférence
aux salariés de la SAS Resalux.
56

Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e

Table des matières de la publication Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e

Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 1
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 2
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 3
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 4
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 5
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 6
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 7
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 8
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 9
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 10
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 11
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 12
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 13
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 14
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 15
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 16
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 17
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 18
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 19
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 20
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 21
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 22
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 23
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 24
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 25
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 26
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 27
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 28
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 29
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 30
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 31
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 32
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 33
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 34
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 35
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 36
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 37
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 38
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 39
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 40
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 41
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 42
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 43
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 44
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 45
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 46
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 47
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 48
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 49
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 50
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 51
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 52
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 53
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 54
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 55
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 56
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 57
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 58
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 59
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 60
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 61
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 62
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 63
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 64
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 65
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 66
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 67
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 68
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 69
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 70
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 71
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 72
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 73
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 74
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 75
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 76
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 77
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 78
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 79
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 80
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 81
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 82
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 83
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 84
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 85
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 86
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 87
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 88
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 89
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 90
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 91
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 92
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 93
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 94
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 95
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 96
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 97
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 98
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 99
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 100
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 101
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 102
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 103
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 104
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 105
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 106
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 107
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 108
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 109
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 110
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 111
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 112
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 113
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 114
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 115
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 116
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 117
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 118
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 119
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 120
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 121
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 122
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 123
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 124
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 125
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 126
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 127
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 128
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 129
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 130
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 131
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 132
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 133
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 134
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 135
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 136
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 137
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 138
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 139
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 140
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 141
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 142
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 143
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 144
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 145
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 146
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 147
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 148
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 149
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 150
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 151
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 152
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 153
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 154
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 155
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 156
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 157
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 158
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 159
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 160
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 161
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 162
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 163
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 164
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 165
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 166
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 167
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 168
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 169
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 170
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 171
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 172
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 173
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 174
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 175
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 176
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 177
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 178
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 179
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 180
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 181
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 182
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 183
Les Carrés DSCG - DSCG 4 - Exercices corrigés - Comptabilité et audit - 7e - 184
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26954-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26957-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26960-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26963-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-20471-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17715-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22265-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22358-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17714-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17713-9
https://www.nxtbookmedia.com