Exercice 19 Cadre conceptuel 1. Définir un cadre conceptuel. 2. Analyser et synthétiser le contenu du cadre conceptuel de l'IASB. Corrigé 1. Définir un cadre conceptuel. Un cadre conceptuel est un ensemble de principes généraux formulés par des normalisateurs en vue de fournir une base commune permettant l'élaboration de règles cohérentes. Le cadre conceptuel précise les objectifs des états financiers, en définit les éléments essentiels ainsi que les principes qui doivent permettre leur établissement. Il permet de comprendre les normes émises par les normalisateurs. Selon l'ANC, « le cadre conceptuel est un document d'orientation qui s'attache aux concepts de la normalisation et qui n'introduit pas de prescriptions, lesquelles relèvent des normes elles- mêmes ». 2. Analyser et synthétiser le contenu du cadre conceptuel de l'IASB. Le cadre conceptuel traite, au travers de huit chapitres découpés en paragraphes, des questions suivantes : - l'objectif de l'information financière (chapitre 1) : Cet objectif est de « fournir, au sujet de l'entité qui la présente (entité comptable), des informations utiles aux investisseurs, prêteurs et aux autres créanciers actuels et potentiels aux fins de leur prise de décisions sur la fourniture de ressources à l'entité » (§ 1.2.). Les états financiers fournissent des informations qui aident les parties prenantes à estimer la valeur de l'entité. Les rapports financiers sont fondés sur des estimations, jugements et modèles plutôt que sur des descriptions exactes. Le cadre conceptuel établit des concepts pour aider à l'établissement de ces rapports et au renforcement de leur qualité. Les rapports financiers ne peuvent contenir toute l'information dont les différents utilisateurs ont besoin. Ils doivent avoir recours à d'autres sources. 65