Révision légale et contractuelle des comptes Norme du référentiel 2003 Norme 5-102 Norme 5-103 Norme 5-104 Norme 5-105 Norme 5-106 Norme 5-107 Norme 5-108 Norme 5-109 Norme 5-110 Norme 5-111 Norme 5-112 Norme 6-101 Norme 6-102 Norme 6-103 Norme 6-104 Norme 6-106 Norme 6-107 Norme 6-108 Norme 6-202 Norme 6-203 Norme 6-301 142 Thématique Tableau d'activité et de résultats et rapport semestriel Conventions réglementées Actions détenues par les administrateurs ou membres du conseil de surveillance Égalité entre les actionnaires Rapport de gestion Documents adressés aux actionnaires à l'occasion de l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes Montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées Prise de participation et de contrôle et identité des personnes détenant le capital Montant global des sommes ouvrant droit aux déductions fiscales visées à l'article 238 bis du CGI Informations périodiques publiées par les OPCVM Communication des irrégularités et des inexactitudes à l'assemblée générale Libération d'actions par compensation de créances Suppression du droit préférentiel de souscription Émission d'obligations convertibles ou échangeables contre des actions Émission d'obligations avec bons de souscription d'actions Ouverture d'options de souscription ou d'achat d'actions au bénéfice des membres du personnel Réduction de capital Offre publique d'échange Rémunération de titres participatifs Émission d'autres valeurs mobilières Conversion ou rachat des parts bénéficiaires émises depuis plus de 20 ans NI V Tome 6 : Émission de valeurs mobilières NI V Tome 4 : Régime d'accès au capital en faveur des salariés NI V Tome I : Réduction de capital NI V Tome 2 : Libération d'une augmentation du capital par compensation avec des créances NI V Tome 3 : Augmentation du capital par émission d'actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription NEP 9510 NEP 9510 NI XVI - Le commissaire aux comptes et les attestations NI IX - Le rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions et engagements réglementés NEP ou document ayant une valeur doctrinale la remplaçant (le cas échéant)