PARTIE 3 - Sous- partie 1 - Opérations courantes réalisées avec les tiers V A Les frais accessoires Les frais accessoires sur achats Les frais accessoires payés à des tiers et liés à l'acquisition de biens, peuvent être comptabilisés soit : - dans les différents comptes de charges par nature ; - directement aux comptes d'achats concernés, sous réserve que ces charges puissent être affectées de façon certaine à telle ou telle catégorie de marchandises ou d'approvisionnements ; - pour les entreprises qui utilisent le système développé, dans le compte 608, réservé à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats, et pouvant être subdivisé (par exemple « 608241 » pour des frais de port sur un achat de matières). Une subdivision du compte 608 permet à l'entité de fournir plus facilement le détail des frais accessoires. Alors que le règlement ANC supprime le système développé, les entreprises peuvent utiliser des modèles plus développés si elles souhaitent apporter plus d'informations. Sont généralement visés les frais de port, les assurances, les commissions et courtages et rémunérations de transitaires. REMARQUE Les droits de douane sont obligatoirement inclus dans le prix d'achat constaté comptabilisé au compte 60. 1 La comptabilisation des frais accessoires dans les comptes de charges par nature Les frais accessoires sur achats sont portés hors taxes au débit des comptes de charges concernés. S'agissant de services, la TVA sera déductible au règlement (sauf option pour les débits). L'écriture comptable est la suivante : 616 622 6241 44566 (*) 401 Primes d'assurances Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Transports sur achats TVA sur autres biens et services (pas de TVA sur les frais d'assurance) Fournisseurs Facture n° ... (*) On considérera que les fournisseurs ont opté pour les débits ; la TVA est donc déductible dès la facturation. X X X X X 86