Thème 2 - Les immobilisations incorporelles En N-1 et en N, la société a comptabilisé par nature les charges suivantes : Éléments Réalisé par l'entreprise N-1 Étude préalable Analyse fonctionnelle Analyse organique Programmation Tests et jeux d'essais Documentation Formation en interne 25 000 15 000 18 000 2 000 15 000 18 500 3 000 N N-1 12 000 9 000 15 000 4 000 12 000 9 000 15 000 Logiciel B de commande de la passerelle Courant N, dans le cadre d'une commande du port d'Arcachon, la société a développé un logiciel spécifique de commande d'une passerelle qui sera intégrée au produit livré : Analyse organique 5 000 Programmation 2 000 Tests et jeux d'essais 1 000 Documentation 1 500 Ce logiciel est achevé mais la passerelle n'est pas encore terminée. Logiciel C de dessin Pour la conception de l'axe de la passerelle, la société a commandé un logiciel de dessin assisté par ordinateur qu'elle pourra ensuite utiliser pour d'autres projets. L'acquisition a lieu le 01/07/N pour 10 000 € HT. Le comptable a comptabilisé l'opération en débitant le compte 471 par le crédit du compte 512. 1. Énoncer les règles comptables fixées relatives à la définition, la comptabilisation et l'évaluation des actifs en matière de recherche et développement. 2. Rappeler les conditions à respecter pour immobiliser un logiciel à usage interne produit par l'entreprise. 3. Rappeler les conditions à respecter pour immobiliser un logiciel destiné à être commercialisé. 4. Rappeler la définition du coût de production des logiciels à usage interne créés par l'entreprise. 5. Reconstituer l'écriture d'inventaire au titre de l'exercice N-1 concernant le logiciel A. 6. Présenter les écritures au titre de l'exercice N concernant les logiciels A, B et C. Sous-traité N 103