City & York - Le capital-investissement - 1re - 216

L A r e v e n t e d e s t i t r e s
société, le vendeur ne pourrait pas les reprendre sans déstabiliser les
équipes.
Cas pratique - La société Rocket, suite
Après la liquidation de Rocket, Marc et Jeanne ont accepté d'être minoritaires
pour continuer l'aventure avec l'investisseur Black Tiger. Cependant,
un contentieux entre Marc et l'actionnaire majoritaire survient rapidement,
menaçant la stabilité de leur partenariat.
Les tensions montent progressivement alors que Marc et les représentants
de Black Tiger ne parviennent pas à s'entendre sur plusieurs aspects de la
gestion et de la stratégie de Rocket. Marc critique ouvertement certaines
décisions, notamment celles concernant la délocalisation de certaines activités
en Asie, ainsi que des changements dans la gestion des équipes techniques.
Les réunions deviennent de plus en plus conflictuelles, chaque
partie campant sur ses positions.
Marc insiste sur une approche plus prudente et locale pour le développement,
tandis que Black Tiger pousse pour une expansion rapide et une intégration
plus agressive des nouvelles technologies, souvent en conflit avec
les ressources humaines disponibles. Des désaccords éclatent sur des questions
opérationnelles comme l'embauche de nouveaux cadres, la gestion
des contrats fournisseurs, et l'approche marketing. Marc se sent marginalisé
dans les décisions clés, alimentant son sentiment de frustration.
Le conflit entre Marc et Black Tiger atteint son paroxysme lors d'une réunion
tendue où Marc exprime son mécontentement quant aux nouvelles
orientations stratégiques imposées par Black Tiger. Marc, ressentant une
perte de contrôle et de motivation, décide de quitter la société. Toutefois,
le nouveau pacte d'associés, strict et rigoureux, le considère comme un bad
leaver. Cette clause implique que Marc doit céder ses titres à leur valeur
nominale, sans aucune forme de compensation, ce qui le laisse amer et
financièrement désavantagé.
Face à l'intransigeance de Black Tiger, Marc décide de recourir à des actions
judiciaires pour contester son statut de bad leaver. Il commence par
consulter ses avocats afin d'évaluer ses options légales. Il espère pouvoir
négocier une sortie plus favorable. Avant de saisir le tribunal, des tentatives
de médiation sont entreprises pour résoudre le différend à l'amiable, sans
succès.
Marc se rend compte qu'il est difficile de planifier un contentieux hors de
ses frontières. Il finit par déposer une demande devant le tribunal de commerce,
contestant la validité de la clause de bad leaver dans le pacte d'associés
et cherchant une compensation pour ses parts à leur juste valeur.
Les avocats de Marc arguent que la clause de bad leaver est abusive et que
Marc a été forcé dans cette situation par des décisions arbitraires de Black
Tiger. Ils soulignent également les contributions significatives de Marc à la
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