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Circulation

localement, le « local » faisant alors référence à une distance kilométrique ou
bien à un territoire administratif donné (région, département notamment).
À titre d'exemple, la région des Pays de la Loire a adopté une Charte des
circuits alimentaires de proximité et de qualité. Celle-ci fixe pour chaque
grande catégorie de produits alimentaires un référentiel autorisant la qualification de produit « de proximité ». S'agissant des produits animaux (toutes
espèces animales), ceux-ci peuvent être considérés comme des produits de
proximité dès lors qu'ils sont nés, qu'ils ont été élevés et abattus en région
Pays de la Loire ou dans des départements limitrophes dans la limite de
80 km par dérogation. Pour déterminer le « localisme » du produit, les
collectivités peuvent se baser pour les produits bruts sur l'adresse du siège
de l'exploitation agricole. Dans le cas des produits transformés, l'appellation
de « produits de proximité » sera conditionnée à la présence de plusieurs
ingrédients locaux ou encore à la localisation du siège social du fournisseur.
Thomas BRÉGER

Bibliographie indicative
-	 ADEME, « Les circuits courts alimentaires de proximité », Les avis de l'ADEME, avril
2012 (accessible en ligne).
-	 BOUILLOT P.-É., « Les circuits courts et de proximité face à la libre circulation des
marchandises : une reconnaissance parcellaire », in COLLART DUTILLEUL Fr. et
BRÉGER Th. (dir.), Penser une démocratie alimentaire, vol. II, Inida, 2014, p. 365-372
(accessible en ligne).
-	 LE VELLY R., Sociologie des systèmes alimentaires alternatifs : une promesse de différence,
Transvalor - Presses des Mines, 2017, 200 p.
-	 Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil « sur l'opportunité
d'établir d'un système d'étiquetage applicable à l'agriculture locale à la vente directe »,
COM(2013)866 final, Bruxelles, le 6 décembre 2013.

Agriculture urbaine et périurbaine ; Association pour le maintien d'une agriculture paysanne (AMAP) ; Circuits courts ; Consommation et transition ; Contrat
durable ; Politique agricole commune (PAC) ; Systèmes alimentaires territorialisés
(SAT)

Circulation

L 

es circulations sont aujourd'hui devenues incontournables dans la
construction de l'action publique, et plus généralement dans la mise
en place d'actions ou de stratégies de transformation sociale. Les

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C



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