Revue - Droit et société n°116-2024 - 182

Baptiste Jouzier
circonstance104 », interroge les fondements du droit et de la fonction législative105. La
course à l'innovation, le devoir d'exemplarité sécuritaire sous les yeux du monde, la
poursuite d'un temps social accéléré peut alors s'avérer contre-productive. Julie Klein
relève qu'à l'adaptation conjoncturelle du temps juridique, « répond parfois en
miroir l'inadaptation structurelle du temps juridique à ces mêmes impératifs106 ».
Constatant, comme François Ost107, une « accélération du temps juridique », elle
craint que « [h]appé par l'accélération des temps sociaux », le temps du droit ne
devienne « éphémère, instable », évoquant un « dérèglement » du rythme juridique
du temps, la perte de la tempérance du rythme juridique108. Est-il pertinent
de renforcer la répression pénale des manifestations écologiques au prétexte de
l'exemplarité sécuritaire de Paris 2024 ? Le temps long pourrait bien faire mentir
le temps de l'urgence olympique.
Conclusion
Le droit organisationnel olympique se fonde sur des modalités complexes, mêlant
le dérogatoire à l'expérimental et au pérenne. Le législateur lui-même semble
se perdre parfois dans ce triptyque dérogation-expérimentation-modification
permanente. Ainsi, par exemple, de la disposition relative à l'utilisation des tests
génétiques à des fins de lutte contre le dopage qui, du dérogatoire dans le projet
de loi du gouvernement109, devient expérimentale à la suite des débats devant la
Commission des lois du Sénat110, pour devenir ensuite une disposition pérenne
du Code du sport à l'issue du débat en séance publique111, pérennité validée par
l'Assemblée nationale et finalement entérinée par la Commission mixte paritaire112.
104. Farouk Mechri, « Voyage dans l'espace du temps juridique », op. cit., p. 448.
105. François Ost, « L'instantané ou l'institué ? », op. cit., p. 14.
106. Julie Klein, « Le rythme juridique du temps », op. cit., p. 76 [nos italiques].
107. François Ost, « L'accélération du temps juridique », op. cit.
108. Julie Klein, « Le rythme juridique du temps », op. cit., p. 76.
109. Loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant
diverses autres dispositions, projet de loi, art. 4.
110. Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement
et d'administration générale, Projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et
portant diverses autres dispositions, n° 249, 18 janvier 2023, art. 4.
111. Sénat, Projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses
autres dispositions, n° 44, 31 janvier 2023, art. 4. Sur l'évolution de l'article lors des discussions au
Sénat, voir : Assemblée nationale, Guillaume Vuilletet, rapport fait au nom de la Commission des
lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur le Projet
de loi adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux Jeux olympiques et
paralympiques de 2024, et portant diverses autres dispositions, n° 939, 9 mars 2023, p. 15.
112. Assemblée nationale, Projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et
portant diverses autres dispositions, n° 96, 28 mars 2023, art. 4 ; Commission mixte paritaire, Projet
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