Revue - Droit et société n°117-2024 - 98

Marie Alauzen
Au cours de la seconde moitié du xxe siècle, la sociologie a élargi la compréhension
des processus d'interprétation du droit et substitué à la formalisation idéale
typique du syllogisme - supposant de rapporter les faits (mineure) à la règle
(majeure) - une approche plus réaliste, parce que distribuée et moins mentaliste1.
En effet, à partir des terrains pionniers d'Harold Garfinkel auprès des jurés des
procès2, l'ethnométhodologie a décrit les raisonnements ordinaires du droit, sans
limiter son intérêt aux professions juridiques3. De manière complémentaire, la
sociologie des organisations administratives a analysé la manière dont les agents
raisonnent dans un environnement orienté par le droit : des entourages politiques4
aux guichets5, en passant par toutes les strates dans lesquelles les règles de droit
sont écrites et interprétées6.
En France, une veine de travaux initiée par Pierre Lascoumes et Jean-Pierre
Le Bourhis au début des années 1990 a invité à prendre au sérieux les « passes
1. Ce travail repose sur une collaboration au long cours avec l'équipe Catala, notamment avec Justine
Banuls, Denis Merigoux et Lilya Slimani, qui ont réalisé la rétro-ingénierie du programme Cristal.
Des versions antérieures du manuscrit ont été discutées en séminaire et lors du panel « circulations et
intermédiaires du droit » du réseau thématique de sociologie du droit et de la justice de l'Association
française de sociologie en juillet 2024. J'ai bénéficié des remarques de Jérôme Denis, Liane Huttner,
Romain Juston Morival, Jonathan Keller, Sarah Lawsky, Nathan Rivet et Alexandre Violle, et des critiques
constructives des évaluateurs anonymes sollicités par la revue. Je les remercie chaleureusement.
2. Harold Garfinkel, « Chapitre 4. Quelques règles respectées par les jurés dans leur prise de
décision », Recherches en ethnométhodologie, Paris : Presses universitaires de France, 2020 (1967),
p. 187-201. DOI : 10.3917/puf.garfi.2020.01.
3.
Julie Colemans et Baudouin Dupret (dir.), Ethnographies du raisonnement juridique, Paris :
LGDJ Lextenso Éditions, coll. « Droit et Société », 2018 ; Baudouin Dupret, Michael Lynch et Tim
Berard (eds.), Law at Work : Studies in Legal Ethnomethods, Oxford : Oxford University Press, 2015.
DOI : 10.1093/acprof:oso/9780190210243.001.0001 ; Bruno Latour, La Fabrique du droit. Une ethnographie
du Conseil d'État, Paris : La Découverte, 2002. DOI : 10.3917/dec.latou.2004.03 ; Max Travers
et John F. Manzo (eds), Law in Action. Ethnomethodological and Conversation Analytic Approaches of
Law, New York : Routledge, 1997. DOI : 10.4324/9781315250663.
4. Edward C. Page et Bill Jenkins, Policy Bureaucracy : Government with a Cast of Thousands, Oxford :
Oxford University Press, 2005. DOI : 10.1093/acprof:oso/9780199280414.001.0001. Voir aussi : Anne
Bellon, « L'élaboration de la loi république numérique au gouvernement. Sociologie du travail politique
des réformateurs numériques », Réseaux, 225 (1), 2021, p. 23-53. DOI : 10.3917/res.225.0023 ;
Jean-Michel Eymeri-Douzans, « Chapitre 19. Le ministre n'est plus une personne physique. Sur la
collectivisation de la fonction ministérielle », in Id. (dir.), Le règne des entourages. Cabinets et conseillers
de l'exécutif, Paris : Presses de Sciences Po, 2015, p. 553-598. DOI : 10.3917/scpo.eymer.2015.01.0553.
5. Tradition ouverte par Michael Lipsky, Street-Level Bureaucracy: Dilemmas of the Individual in Public
Services, New York : Russell Sage Foundation, 1980.
6. Emmanuel Martinais, « L'écriture des règlements par les fonctionnaires du ministère de l'Écologie.
La fabrique administrative du Plan de prévention des risques technologiques », Politix, 90 (2), 2010,
p. 193-223. DOI : 10.3917/pox.090.0193 ; Didier Torny, « L'administration sanitaire entre contraintes
techniques et contraintes juridiques. L'exemple des maladies émergentes », Revue générale de droit
médical, 6, 2005 et Id., « L'écriture administrative des circulaires : autorégulation professionnelle, produit
d'expertise technique ou norme juridique ? », in Christian Bessy, Thierry Delpeuch, et Jérôme Pélisse
(dir.), Droit et régulations des activités économiques : perspectives sociologiques et institutionnalistes,
Paris : LGDJ-Lextenso Éditions, coll. « Droit et Société - Classics », 2011, p. 255-268.
294 ■ Droit et Société 117/2024

Revue - Droit et société n°117-2024

Table des matières de la publication Revue - Droit et société n°117-2024

Revue - Droit et société n°117-2024 - 1
Revue - Droit et société n°117-2024 - 2
Revue - Droit et société n°117-2024 - 3
Revue - Droit et société n°117-2024 - 4
Revue - Droit et société n°117-2024 - 5
Revue - Droit et société n°117-2024 - 6
Revue - Droit et société n°117-2024 - 7
Revue - Droit et société n°117-2024 - 8
Revue - Droit et société n°117-2024 - 9
Revue - Droit et société n°117-2024 - 10
Revue - Droit et société n°117-2024 - 11
Revue - Droit et société n°117-2024 - 12
Revue - Droit et société n°117-2024 - 13
Revue - Droit et société n°117-2024 - 14
Revue - Droit et société n°117-2024 - 15
Revue - Droit et société n°117-2024 - 16
Revue - Droit et société n°117-2024 - 17
Revue - Droit et société n°117-2024 - 18
Revue - Droit et société n°117-2024 - 19
Revue - Droit et société n°117-2024 - 20
Revue - Droit et société n°117-2024 - 21
Revue - Droit et société n°117-2024 - 22
Revue - Droit et société n°117-2024 - 23
Revue - Droit et société n°117-2024 - 24
Revue - Droit et société n°117-2024 - 25
Revue - Droit et société n°117-2024 - 26
Revue - Droit et société n°117-2024 - 27
Revue - Droit et société n°117-2024 - 28
Revue - Droit et société n°117-2024 - 29
Revue - Droit et société n°117-2024 - 30
Revue - Droit et société n°117-2024 - 31
Revue - Droit et société n°117-2024 - 32
Revue - Droit et société n°117-2024 - 33
Revue - Droit et société n°117-2024 - 34
Revue - Droit et société n°117-2024 - 35
Revue - Droit et société n°117-2024 - 36
Revue - Droit et société n°117-2024 - 37
Revue - Droit et société n°117-2024 - 38
Revue - Droit et société n°117-2024 - 39
Revue - Droit et société n°117-2024 - 40
Revue - Droit et société n°117-2024 - 41
Revue - Droit et société n°117-2024 - 42
Revue - Droit et société n°117-2024 - 43
Revue - Droit et société n°117-2024 - 44
Revue - Droit et société n°117-2024 - 45
Revue - Droit et société n°117-2024 - 46
Revue - Droit et société n°117-2024 - 47
Revue - Droit et société n°117-2024 - 48
Revue - Droit et société n°117-2024 - 49
Revue - Droit et société n°117-2024 - 50
Revue - Droit et société n°117-2024 - 51
Revue - Droit et société n°117-2024 - 52
Revue - Droit et société n°117-2024 - 53
Revue - Droit et société n°117-2024 - 54
Revue - Droit et société n°117-2024 - 55
Revue - Droit et société n°117-2024 - 56
Revue - Droit et société n°117-2024 - 57
Revue - Droit et société n°117-2024 - 58
Revue - Droit et société n°117-2024 - 59
Revue - Droit et société n°117-2024 - 60
Revue - Droit et société n°117-2024 - 61
Revue - Droit et société n°117-2024 - 62
Revue - Droit et société n°117-2024 - 63
Revue - Droit et société n°117-2024 - 64
Revue - Droit et société n°117-2024 - 65
Revue - Droit et société n°117-2024 - 66
Revue - Droit et société n°117-2024 - 67
Revue - Droit et société n°117-2024 - 68
Revue - Droit et société n°117-2024 - 69
Revue - Droit et société n°117-2024 - 70
Revue - Droit et société n°117-2024 - 71
Revue - Droit et société n°117-2024 - 72
Revue - Droit et société n°117-2024 - 73
Revue - Droit et société n°117-2024 - 74
Revue - Droit et société n°117-2024 - 75
Revue - Droit et société n°117-2024 - 76
Revue - Droit et société n°117-2024 - 77
Revue - Droit et société n°117-2024 - 78
Revue - Droit et société n°117-2024 - 79
Revue - Droit et société n°117-2024 - 80
Revue - Droit et société n°117-2024 - 81
Revue - Droit et société n°117-2024 - 82
Revue - Droit et société n°117-2024 - 83
Revue - Droit et société n°117-2024 - 84
Revue - Droit et société n°117-2024 - 85
Revue - Droit et société n°117-2024 - 86
Revue - Droit et société n°117-2024 - 87
Revue - Droit et société n°117-2024 - 88
Revue - Droit et société n°117-2024 - 89
Revue - Droit et société n°117-2024 - 90
Revue - Droit et société n°117-2024 - 91
Revue - Droit et société n°117-2024 - 92
Revue - Droit et société n°117-2024 - 93
Revue - Droit et société n°117-2024 - 94
Revue - Droit et société n°117-2024 - 95
Revue - Droit et société n°117-2024 - 96
Revue - Droit et société n°117-2024 - 97
Revue - Droit et société n°117-2024 - 98
Revue - Droit et société n°117-2024 - 99
Revue - Droit et société n°117-2024 - 100
Revue - Droit et société n°117-2024 - 101
Revue - Droit et société n°117-2024 - 102
Revue - Droit et société n°117-2024 - 103
Revue - Droit et société n°117-2024 - 104
Revue - Droit et société n°117-2024 - 105
Revue - Droit et société n°117-2024 - 106
Revue - Droit et société n°117-2024 - 107
Revue - Droit et société n°117-2024 - 108
Revue - Droit et société n°117-2024 - 109
Revue - Droit et société n°117-2024 - 110
Revue - Droit et société n°117-2024 - 111
Revue - Droit et société n°117-2024 - 112
Revue - Droit et société n°117-2024 - 113
Revue - Droit et société n°117-2024 - 114
Revue - Droit et société n°117-2024 - 115
Revue - Droit et société n°117-2024 - 116
Revue - Droit et société n°117-2024 - 117
Revue - Droit et société n°117-2024 - 118
Revue - Droit et société n°117-2024 - 119
Revue - Droit et société n°117-2024 - 120
Revue - Droit et société n°117-2024 - 121
Revue - Droit et société n°117-2024 - 122
Revue - Droit et société n°117-2024 - 123
Revue - Droit et société n°117-2024 - 124
Revue - Droit et société n°117-2024 - 125
Revue - Droit et société n°117-2024 - 126
Revue - Droit et société n°117-2024 - 127
Revue - Droit et société n°117-2024 - 128
Revue - Droit et société n°117-2024 - 129
Revue - Droit et société n°117-2024 - 130
Revue - Droit et société n°117-2024 - 131
Revue - Droit et société n°117-2024 - 132
Revue - Droit et société n°117-2024 - 133
Revue - Droit et société n°117-2024 - 134
Revue - Droit et société n°117-2024 - 135
Revue - Droit et société n°117-2024 - 136
Revue - Droit et société n°117-2024 - 137
Revue - Droit et société n°117-2024 - 138
Revue - Droit et société n°117-2024 - 139
Revue - Droit et société n°117-2024 - 140
Revue - Droit et société n°117-2024 - 141
Revue - Droit et société n°117-2024 - 142
Revue - Droit et société n°117-2024 - 143
Revue - Droit et société n°117-2024 - 144
Revue - Droit et société n°117-2024 - 145
Revue - Droit et société n°117-2024 - 146
Revue - Droit et société n°117-2024 - 147
Revue - Droit et société n°117-2024 - 148
Revue - Droit et société n°117-2024 - 149
Revue - Droit et société n°117-2024 - 150
Revue - Droit et société n°117-2024 - 151
Revue - Droit et société n°117-2024 - 152
Revue - Droit et société n°117-2024 - 153
Revue - Droit et société n°117-2024 - 154
Revue - Droit et société n°117-2024 - 155
Revue - Droit et société n°117-2024 - 156
Revue - Droit et société n°117-2024 - 157
Revue - Droit et société n°117-2024 - 158
Revue - Droit et société n°117-2024 - 159
Revue - Droit et société n°117-2024 - 160
Revue - Droit et société n°117-2024 - 161
Revue - Droit et société n°117-2024 - 162
Revue - Droit et société n°117-2024 - 163
Revue - Droit et société n°117-2024 - 164
Revue - Droit et société n°117-2024 - 165
Revue - Droit et société n°117-2024 - 166
Revue - Droit et société n°117-2024 - 167
Revue - Droit et société n°117-2024 - 168
Revue - Droit et société n°117-2024 - 169
Revue - Droit et société n°117-2024 - 170
Revue - Droit et société n°117-2024 - 171
Revue - Droit et société n°117-2024 - 172
Revue - Droit et société n°117-2024 - 173
Revue - Droit et société n°117-2024 - 174
Revue - Droit et société n°117-2024 - 175
Revue - Droit et société n°117-2024 - 176
Revue - Droit et société n°117-2024 - 177
Revue - Droit et société n°117-2024 - 178
Revue - Droit et société n°117-2024 - 179
Revue - Droit et société n°117-2024 - 180
Revue - Droit et société n°117-2024 - 181
Revue - Droit et société n°117-2024 - 182
Revue - Droit et société n°117-2024 - 183
Revue - Droit et société n°117-2024 - 184
Revue - Droit et société n°117-2024 - 185
Revue - Droit et société n°117-2024 - 186
Revue - Droit et société n°117-2024 - 187
Revue - Droit et société n°117-2024 - 188
Revue - Droit et société n°117-2024 - 189
Revue - Droit et société n°117-2024 - 190
Revue - Droit et société n°117-2024 - 191
Revue - Droit et société n°117-2024 - 192
Revue - Droit et société n°117-2024 - 193
Revue - Droit et société n°117-2024 - 194
Revue - Droit et société n°117-2024 - 195
Revue - Droit et société n°117-2024 - 196
Revue - Droit et société n°117-2024 - 197
Revue - Droit et société n°117-2024 - 198
Revue - Droit et société n°117-2024 - 199
Revue - Droit et société n°117-2024 - 200
Revue - Droit et société n°117-2024 - 201
Revue - Droit et société n°117-2024 - 202
Revue - Droit et société n°117-2024 - 203
Revue - Droit et société n°117-2024 - 204
Revue - Droit et société n°117-2024 - 205
Revue - Droit et société n°117-2024 - 206
Revue - Droit et société n°117-2024 - 207
Revue - Droit et société n°117-2024 - 208
Revue - Droit et société n°117-2024 - 209
Revue - Droit et société n°117-2024 - 210
Revue - Droit et société n°117-2024 - 211
Revue - Droit et société n°117-2024 - 212
Revue - Droit et société n°117-2024 - 213
Revue - Droit et société n°117-2024 - 214
Revue - Droit et société n°117-2024 - 215
Revue - Droit et société n°117-2024 - 216
Revue - Droit et société n°117-2024 - 217
Revue - Droit et société n°117-2024 - 218
Revue - Droit et société n°117-2024 - 219
Revue - Droit et société n°117-2024 - 220
Revue - Droit et société n°117-2024 - 221
Revue - Droit et société n°117-2024 - 222
Revue - Droit et société n°117-2024 - 223
Revue - Droit et société n°117-2024 - 224
Revue - Droit et société n°117-2024 - 225
Revue - Droit et société n°117-2024 - 226
Revue - Droit et société n°117-2024 - 227
Revue - Droit et société n°117-2024 - 228
Revue - Droit et société n°117-2024 - 229
Revue - Droit et société n°117-2024 - 230
Revue - Droit et société n°117-2024 - 231
Revue - Droit et société n°117-2024 - 232
Revue - Droit et société n°117-2024 - 233
Revue - Droit et société n°117-2024 - 234
Revue - Droit et société n°117-2024 - 235
Revue - Droit et société n°117-2024 - 236
Revue - Droit et société n°117-2024 - 237
Revue - Droit et société n°117-2024 - 238
Revue - Droit et société n°117-2024 - 239
Revue - Droit et société n°117-2024 - 240
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15870-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-02996-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15134-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15062-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15130-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15059-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-02995-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15133-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15129-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15061-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15058-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15128-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15132-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15060-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-02994-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15057-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15127-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15131-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11751-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-02983-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15056-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11685-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11750-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11747-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11749-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11746-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11719-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11748-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11718-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11088-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11680-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11717-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-02973-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-02972-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RGDA-6-2015_112g1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RGA_1-2015
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RDC_2014-2
https://www.nxtbookmedia.com