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CONSERVER L’ORDRE CONSTITUTIONNEL (XVIe-XIXe SIÈCLE)
Mestre (Jean-Louis), « L’évocation du contrôle de constitutionnalité dans les Maximes du Droit Public Français (1775) », Actes du colloque de Toulouse des 11, 12 et 13 avril 1991, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 1992, pp. 21-36. Mestre (Jean-Louis), « Les juridictions judiciaires et l’inconstitutionnalité des ordonnances royales de la Restauration au Second Empire », Revue française de Droit constitutionnel, n° 15, 1993, pp. 451-461. Mestre (Jean-Louis), « La Cour de Cassation et la Constitution de la République », Actes du colloque des 9 et 10 décembre 1994, Presses universitaires d’Aix-Marseille, pp. 35-67. Mestre (Jean-Louis), « À propos de l’application de la constitution de 1791 par le Tribunal de Cassation », Études sur l’Ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine, Paris, Ecole de Chartes, 2003, pp. 243-252. Mestre (Jean-Louis), « Le contrôle de la constitutionnalité de la loi par la Cour de Cassation sous la IIe République », in Renouveau du Droit constitutionnel ; mélanges en l’honneur de Louis Favoreu, Paris, Dalloz, 2007, pp. 291-310. Mestre (Jean-Louis), « La prétendue inconstitutionnalité d’une ordonnance de Louis-Philippe en 1844 », En hommage à Francis Delpérée, Itinéraires d’un constitutionnaliste, Paris, LGDJ, 2007, pp. 1037-1047. Mestre (Jean-Louis), « Les contrôles judiciaires a posteriori de constitutionnalité à partir de la Révolution », Les Cahiers du Conseil Constitutionnel, n° 28, 2010, pp. 27-30. Miaille (Michel), « L’État de Droit dans la Constitution » in 1791, la première Constitution française ; actes du colloque de Dijon, 26 et 27 septembre 1991, pp. 21-37. Molis (Robert), « Intendants de Montauban et brigands du Nébouzan (1699-1715), in Montauban et le bas Quercy ; actes du XXVIIe congrès d’études de la fédération des sociétés académiques et savantes du Languedoc-Pyrénées-Gascogne et du XXIVe congrès d’études de la fédération historique du Sud-Ouest tenus à Montauban les 9, 10, 11 juin 1972, Albi, 1974, pp. 253-258. Morabito (Marcel), « La résistance à l’oppression en 1793 », in La Constitution du 24 juin 1793, l’utopie dans le droit public français ? actes du colloque de Dijon, 16 et 17 septembre 1993, Presses universitaires de Dijon, 1997, pp. 179-193. Morel (Henri), « La théorie du contrat chez les monarchomaques », Mélanges, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 1989, pp. 446-462. Morel (Henri), « Le régime mixte ou l’idéologie du meilleur régime politique », Mélanges, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 1989, pp. 489-506. Morel (Henri), « Les droits de la Nation sous la Régence », Mélanges, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 1989, pp. 428-443. Morel (Henri), « L’absolutisme français procède-t-il du droit romain ?», Histoire du Droit Social, Mélanges en hommage à Jean Imbert, Paris, P.U.F., 1989, pp. 425-440. Morel (Henri), « Absolutisme », in Philippe Raynaud et Stéphane Rials (dir.), Dictionnaire de philosophie politique, Paris, PUF, 2003, pp. 1-8. Noirfontaine (Françoise de), « Les privilèges de la Vicomté de Turenne », État et société en France aux XVIIe et XVIIIe siècles ; mélanges offerts à Yves Durand, Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, 2000, pp. 421-435. Ourliac (Paul), « La notion de loi fondamentale dans le droit canonique des XIVe et XVe siècles », Théorie et Pratique politique à la Renaissance, XVIIe colloque international de Tours, Paris, Libraire philosophique J. Vrin, 1977, pp. 121-131. Ozouf (Mona), « Régénération », in François Furet et Mona Ozouf (dir.), Dictionnaire critique de la Révolution française, Paris, Flammarion, 1988, pp. 821-831.
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