Bibliothèque de droit privé - La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal -1 - 151

La rÉCePTIoN MaLGrÉ La VaLorISaTIoN

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le fruit du désir d’un seul et celui d’une convoitise commune. Inévitablement reproduite dans la genèse de tout bien, cette dyade revêt une particulière acuité en droit pénal, pour lequel tant la gravité de l’atteinte, que celle de sa sanction corrélative, révèlent l’étendue sociale de l’intérêt alors protégé. 309. essence même du bien, la valeur porte et accentue cette complexité, au point d’en faire un paradoxe. en effet, d’un côté, la valeur est « la rupture de l’indifférence par laquelle nous mettons toutes les choses sur le même plan et nous considérons toutes les actions comme équivalentes »11 mais, d’un autre côté, elle est aussi « un mode de rapport, de comparaison, entre les différents biens en circulation, qui permet de dépasser leurs caractères hétérogènes »12. C’est pourquoi les auteurs font généralement le choix, plutôt que de donner et d’exploiter une définition de la valeur, de distinguer, en son sein, la valeur d’usage et la valeur d’échange13, voire, comme c’est le cas pour la doctrine pénaliste, de limiter l’analyse à la notion de bien. au-delà de cette dernière, pourtant, ces deux génitifs permettent, en réalité, d’appréhender intégralement le processus de valorisation, notamment en droit répressif. 310. valeur d’usage et valeur d’échange ; valeur en soi. – « La valeur d’usage […] rattache le bien à la personne. La valeur d’échange, au contraire, est d’abord ce qui l’en détachera »14. ainsi posée, la relation entre ces deux espèces de valeurs semble ne pas être une incompatibilité, mais une complémentarité. Le bien-valeur n’existerait que « lorsque le souci de réservation se prolonge par celui de commercialisation »15, au sens juridique du terme. 311. La genèse des biens démontre pourtant, dans un premier temps, que ce schéma n’est pas infaillible. en effet, le droit pénal protège, parfois, des choses dont la valeur d’usage et la valeur d’échange paraissent correspondre, la valeur d’échange constituant même le déterminant unique de la valeur d’usage. C’est le cas, principalement, de tous les biens d’essence économique, dont l’existence est subordonnée à l’antériorité d’un marché : la monnaie bien sûr, mais aussi les valeurs mobilières, voire certaines obligations. Non seulement, cela confirme qu’il existe, au regard de la valeur, deux types de biens, mais surtout, cela prouve que, au moins pour l’un de ces deux types, la valeur peut s’entendre indivisiblement. Dans un second temps, cependant, le schéma précédemment décrit apparaît pertinent : en autorisant la comparaison de la quasi-totalité des valeurs d’usage, la valeur d’échange facilite leur appréhension juridique, notamment par le biais du droit pénal. Cela permet au juge, par exemple, de sanctionner un recel malgré le jeu de la subrogation réelle16. 312. au regard de ce qui précède, il appert donc, d’un côté, que le droit pénal perçoit certaines valeurs comme des biens (§ 1) et, d’un autre côté, qu’il perçoit la plupart des biens comme des valeurs (§ 2).
11. L. Lavelle, Traité des valeurs, t. I, PuF, 1991 (2ème éd.), p. 185. 12. r. Libchaber, op. cit., n° 48, p. 39. 13. Le premier moderne à l’avoir fait semble être adam Smith, dans Recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations, ouvrage publié en 1776. 14. r. Savatier, Le droit comptable au service de l’homme, réed. coll. Bibl. Dalloz, Dalloz, 2005 (texte de 1969), n° 15, p. 29. 15. J.-M. Mousseron, op. cit., n° 7, p. 279. Nous soulignons. 16. V. supra, n° 268.
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