Grands colloques - Les technologies de l'information et de la communication au service de la justice du XXIe siècle -1 - 173
Synthese
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Melina DOUCHY-OUDOT
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Professeur a l’Universite de Toulon
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Doyen honoraire de la Faculte de droit et de science politique de Dijon
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Membre du CDPC UMR 73-18
Je remercie vivement Monsieur le Premier President Gaschard et toute
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l’equipe qui s’est occupee de ces belles journees : je songe aux Conseillers
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Trapet et Bohnert, sans oublier mon amie Cecile Caseau-Roche et les
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etudiants du Master II de droit processuel de la Faculte de droit de Dijon.
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Il y a de nombreux amis dans la salle, Maître Gerbay, Monsieur le President
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Munier et bien d’autres, et c’est une joie d’etre la avec vous. Cela etant,
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la synthese d’une journee est toujours un exercice perilleux car on risque
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d’une part de dire moins bien ce que d’autres ont mieux dit, et d’autre
part, car nous aurons plaisir a entendre demain le rapport de synthese du
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colloque qui sera effectue par Madame le Professeur Natalie Fricero. Mon
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apport ce soir sera donc modeste et tout ramasse dans cette question posee
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en ouverture par Madame le Professeur Soraya Amrani-Mekki : « Faut-il
avoir peur des TIC ? ». Il nous a ete repondu en ouverture que non.
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Et, en effet, pourquoi devrions-nous avoir peur de ces technologies qui
permettent a de nombreuses informations nominatives d’etre accessibles,
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en ligne, sur la toile, via des mots de passe savants et securises ? Parfois,
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il est vrai que ces donnees ne sont accessibles qu’a un public reduit –
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quelques milliers de magistrats tout de meme ! – mais nous avons tous
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compris, avec Monsieur le President Lacabarats, quelle etait l’importance de
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la protection des donnees personnelles et, Monsieur le Professeur Silguero a
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montre la mise en œuvre de cette protection dans le systeme judiciaire
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espagnol. Le risque du piratage cependant demeure, ainsi que le soulignait
Monsieur le Professeur Hoeren, et l’on a vu l’etendue de certaines informa´
tions sur les dossiers ou sur les detenus grace a l’expose de Monsieur le
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President Hincu concernant les plateformes existant en Roumanie.
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Faut-il avoir peur lorsque l’on voit l’economie des moyens supplanter
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le rapport humain et eviter par exemple l’extraction du detenu par le
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